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Autres documents

Plan de classification

Le plan de classification des documents est un outil qui vise à vous faciliter le repérage des documents que détient la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).

0000 Gestion de l’organisation: 0100 Gestion constitutive; 0200 Gestion administrative; 0300 Cadre normatif; 0400 Activité gouvernementale; 0500 Activité administrative; 0700 Développement durable
1000 Vérification et conformité: 1100 Vérification et contrôle; 1200 Enquête administrative; 1300 Intervention et enquête sur personne morale ou physique; 1400 Vérification externe; 1500 Éthique et déontologie
2000 Gestion des affaires juridiques et législatives: 2100 Législation et réglementation; 2200 Affaires juridiques; 2300 Dossier d’orientation et de recherche juridique; 2400 Révision et recours administratifs; 2500 Instance administrative
3000 Gestion des ressources humaines: 3100 Gestion des emplois et de l’effectif; 3200 Gestion des postes; 3300 Dotation de postes; 3400 Dossier d’une employée ou d’un employé; 3500 Gestion du rendement; 3600 Conditions de travail; 3700 Relations du travail; 3800 Développement des personnes et de l’organisation; 3900 Mouvement du personnel
4000 Gestion des ressources financières: 4100 Structure budgétaire; 4200 Élaboration et répartition du budget; 4300 Gestion du budget; 4400 Gestion de l’utilisation du budget; 4500 Opération bancaire; 4700 Impôt, taxe et fiscalité; 4800 Information de gestion financière
5000 Gestion des ressources matérielles et immobilières: 5100 Approvisionnement en ressources matérielles; 5200 Gestion des ressources matérielles; 5300 Mesures prises pour se départir de ressources matérielles; 5400 Gestion des ressources immobilières; 5500 Gestion du parc automobile, de l’aire de stationnement et du transport en commun
6000 Gestion des ressources informationnelles: 6100 Création d’un document administratif; 6200 Gestion d’un document administratif; 6400 Reproduction d’un document; 6500 Gestion des télécommunications; 6600 Gestion du courrier et de la messagerie
7000 Gestion des communications et des relations publiques: 7100 Activités de communication; 7200 Gestion des publications; 7300 Langue; 7400 Production audiovisuelle et graphique; 7500 Relations publiques; 7600 Rétroinformation; 7700 Service au public et aux « unités client »
8000 Gestion des relations extérieures: 8100 Relations avec les ministères et organismes québécois; 8200 Relations avec les organismes canadiens; 8400 Relations internationales; 8500 Mission intergouvernementale ou internationale
9000 Gestion des technologies de l’information: 9100 Support à l’usager; 9200 Besoin en système informatique; 9300 Développement en technologies de l’information; 9400 Sécurité des systèmes informatiques; 9500 Gestion des infrastructures des systèmes informatiques; 9600 Gestion de l’inforoute
10000 Normalisation: 10100 Appareil de levage; 10200 Appareil sous pression; 10300 Bain public; 10400 Bâtiment; 10500 Efficacité énergétique; 10600 Électricité; 10700 Équipement pétrolier; 10800 Gaz; 10900 Plomberie
11000 Surveillance: 11100 Appareil de levage; 11200 Appareil sous pression; 11300 Bâtiment; 11400 Bains publics; 11500 Électricité; 11600 Équipement pétrolier; 11700 Gaz; 11800 Plomberie
12000 Travail sans licence: 12100 Vérification; 12500 Travail sans licence; 12900 Vérification
13000 Conformité: 13100 Indice de qualité des constructions; 13200 Évaluation de la sécurité d’un bâtiment existant
14000 Qualification professionnelle d’un entrepreneur: 14100 Licence; 14200 Vérification des connaissances
15000 Garantie financière: 15100 Plan de garantie d’un bâtiment résidentiel neuf; 15200 Autre plan de garantie; 15300 Administrateur de garantie; 15500 Arbitrage au plan de garantie; 15600 Cautionnement de licence
16000 Gestion de l’évaluation des programmes: 16100 Évaluation; 16200 Statistique

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