Régie du bâtiment du Québec

Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.

Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.

Interruption de services à Postes Canada : Lisez notre FAQ pour connaître les répercussions sur nos services.

Interprétations techniques

Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations techniques relatives aux ascenseurs et autres appareils élévateurs.

Notez qu’elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.

Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :

  • trier les informations d’une colonne en cliquant sur l’en-tête de celle-ci (cette option n’est pas disponible sur les cellulaires)
  • filtrer le tableau en inscrivant un mot-clé ou un numéro d’article dans le champ ci-dessous.

Titre

Date de publication

Article(s) concerné(s)

Mots-clés

Zone de risque de cisaillement – Cabine d’ascenseurs2022-07-21 2.5.1.6 et 2.5.1.5 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07Cabine d’ascenseurs, ascenseurs, zone de risque de cisaillement, espacement, tablier, plateforme, parois de gaine, cuvette
Réserves inférieures minimales d’ascenseurs ou de monte-charges à contrepoids2022-07-21 2.4.2.1 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07Ascenseurs, monte-charges, contrepoids, réserves inférieures minimales d’ascenseurs, réserves inférieures minimales de monte-charges
Clarification sur l’utilisation des monte-charges et des monte-charges pour véhicules motorisés2022-11-30 2.16.4 et 2.16.4.1 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07Monte-charges, monte-charges pour véhicules, réglementation monte-charges, sécurité monte-charges, voiture, catégorie B, opérateur
Cabines d’ascenseurs permettant le transport d’une civière2023-05-11 Article 1.3.3.2, 3.2.6.1 et 3.2.6.5 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 Cabines d’ascenseurs, civières, dimensions minimales, services de première ligne