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Reprise des activités de Postes Canada : Lisez notre FAQ pour connaître les répercussions du conflit sur nos services.
Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations techniques relatives aux ascenseurs et autres appareils élévateurs.
Notez qu’elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.
Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
---|---|---|---|
Zone de risque de cisaillement – Cabine d’ascenseurs | 2022-07-21 | 2.5.1.6 et 2.5.1.5 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07 | Cabine d’ascenseurs, ascenseurs, zone de risque de cisaillement, espacement, tablier, plateforme, parois de gaine, cuvette |
Réserves inférieures minimales d’ascenseurs ou de monte-charges à contrepoids | 2022-07-21 | 2.4.2.1 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07 | Ascenseurs, monte-charges, contrepoids, réserves inférieures minimales d’ascenseurs, réserves inférieures minimales de monte-charges |
Clarification sur l’utilisation des monte-charges et des monte-charges pour véhicules motorisés | 2022-11-30 | 2.16.4 et 2.16.4.1 du code ASME A17.1-2007/CSA B44-07 | Monte-charges, monte-charges pour véhicules, réglementation monte-charges, sécurité monte-charges, voiture, catégorie B, opérateur |
Cabines d’ascenseurs permettant le transport d’une civière | 2023-05-11 | Article 1.3.3.2, 3.2.6.1 et 3.2.6.5 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 | Cabines d’ascenseurs, civières, dimensions minimales, services de première ligne |
Les règlements concernant les chapitres IV, Ascenseurs et autres appareils élévateurs, du Code de construction et du Code de sécurité, qui ont...
Lire la suite de COMMUNIQUÉ - Ascenseurs et autres appareils élévateurs : nouveaux règlements