Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
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La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a pour mandat d’élaborer et de mettre à jour les chapitres du Code de construction et du Code de sécurité qui s’appliquent aux ascenseurs et aux autres appareils élévateurs.
Elle s’assure que les concepteurs, les propriétaires, les entrepreneurs et les constructeurs-propriétaires qui travaillent dans ce domaine s’acquittent de leurs responsabilités.
La RBQ peut intervenir à toutes les phases de la construction et de l’exploitation des ascenseurs et des autres appareils élévateurs. Pour veiller au respect de la réglementation, la RBQ :
Les règlements concernant les chapitres IV, Ascenseurs et autres appareils élévateurs, du Code de construction et du Code de sécurité, qui ont...
Lire la suite de COMMUNIQUÉ - Ascenseurs et autres appareils élévateurs : nouveaux règlements