Exigences du chapitre Plomberie du Code de construction

Cuvettes d’ascenseurs et autres appareils élévateurs

Le chapitre IV, Ascenseurs et autres appareils élévateurs, exige que des moyens permanents soient mis en place pour prévenir l’accumulation d’eau dans les cuvettes d’ascenseurs. Il est primordial que les cuvettes soient maintenues sèches en tout temps pour éviter d’endommager ou de corroder les éléments mécaniques et les éléments de sécurité de l’ascenseur. 

La fiche Bonnes pratiques - Fosse de retenue desservant une cuvette d’ascenseur ou d’autres appareils élévateurs – PDF (347 Ko) explique les exigences sur le raccordement au réseau de plomberie d’une cuvette d’ascenseur ou d’autres appareils élévateurs. Ces exigences concernent à la fois le chapitre III, Plomberie, et le chapitre IV, Ascenseurs, du Code de construction du Québec.

Notez que l’article 2.2.2.5 du code ASME A17.1-2019/CSA B44-19 précise l’article 2.2.2.5 de l’édition 2007 en spécifiant que l’avaloir de sol pouvant évacuer 11,4 m ³/h est relatif à la gaine simple ou à la gaine commune des ascenseurs et non à chaque ascenseur. De plus, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a modifié l’article 2.2.2.6 du code ASME A17.1-2019/CSA B44-19 dans le but de maintenir l’interdiction d’installer un puisard dans une cuvette d’ascenseur.