Régie du bâtiment du Québec

Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.

Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.

Avis aux usagers du site Web : Veuillez noter qu’en raison d’une mise à jour des serveurs, notre site Internet sera inaccessible le dimanche 10 novembre, de 6 h à 10 h. Nous vous remercions de votre compréhension!

Les ascenseurs et les monte-charges

Les ascenseurs et les monte-charges sont assujettis au chapitre IV du Code de construction Ce lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec. ainsi qu’au chapitre IV du Code de sécuritéCe lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec.. Le chapitre IV du Code de construction établit les exigences applicables aux travaux de construction tandis que le chapitre IV du Code de sécurité regroupe les exigences concernant l’entretien. En vertu de ces chapitres, le code ASME A17.1/CSA B44 doit être respecté.
La RBQ a produit la brochure Montez avec nous – PDF (1,2 Mo) pour aider les propriétaires des ascenseurs et autres appareils élévateurs à connaître leurs responsabilités et obligations envers la sécurité du public. Les entrepreneurs assurant l’entretien de ces équipements sont aussi invités à consulter cette publication, qui fait état de la réglementation en vertu du Code de sécurité.

Donnez-nous vos commentaires...

Cette page vous a-t-elle été utile? (obligatoire)