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Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques et administratives relatives au chapitre Bâtiment du Code de construction.
Notez qu'elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.
Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
|---|---|---|---|
| Sol argileux | 2016-09-01 | Aucun article | Sol organique, sol remblayé, affaissement des fondations, soubassement, fondation, argile ferme, remblayage, remblai, talus, aménagement de terrain, plan de garantie |
| Intégrité des séparations coupe-feu lors de l'installation des conduits de fumée | 2016-10-01 | Sections 3.7, 9.21 et 9.22 et sous-sections 3.1.8, 3.1.9 et 9.10.9 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Cheminée, foyer, CSA B365, CAN/ULC-S629-M, CSA B139, CAN/CGA-B149.1, appareil de combustion au mazout, appareil à combustibles solides, gaine technique |
| Alimentation électrique de secours | 2016-09-01 | Plusieurs articles du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2005 (modifié), dont les articles 3.2.7.4, 3.2.7.5, 3.2.7.6, 3.2.7.8 et 3.2.7.9 | Éclairage de sécurité, système d’alarme, norme CAN/CSA-C282, génératrice, local technique, séparation coupe-feu, bâtiments de grande hauteur |
| Protection parasismique des installations mécaniques | 2015-07-01 | 4.1.8.18 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Support parasismique, tuyauterie, normes de l’ASHRAE1, manuels de la SMACNA2 |
| Construction de solariums | 2016-09-14 | Plusieurs articles, sections et sous-sections du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2005 (modifié) | Structure, combustibilité, chauffage, sécurité incendie |
| Installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur jumelé à un système de chauffage à air pulsé (partie 1 de 2) | 2012-05-01 | Partie 6 et sections 9.32 et 9.33 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | VRC, conduits d’alimentation et d’évacuation, prise d’air extérieur |
| Installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur jumelé à un système de chauffage à air pulsé (partie 2 de 2) | 2012-05-01 | Partie 6 et sections 9.32 et 9.33 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | VRC, raccordement, température de mélange |
| Agrandissements visés par la partie 11 | nd | Paragraphe 11.2.2.4 3) de la partie 11 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Isolation, porte et fenêtre, pourcentage (%) d’ouverture, solarium, efficacité énergétique |
| Facteur réfléchissant | nd | Partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Norme ASTM C 1363, matériau réfléchissant, essai, isolation, résistance thermique, efficacité énergétique |
| Isolation d'un mur de fondation d'un garage chauffé | nd | Paragraphe 11.2.2.1 1) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Résistance thermique, bris thermique, efficacité énergétique |
| Isolation de la solive de rive | nd | Paragraphe 11.2.3.1 4) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Résistance thermique, pont thermique, efficacité énergétique |
| Estimation des besoins en chauffage d’un bâtiment résidentiel | 2012-10-01 | Section 9.33 de la division B du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et du Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Flux thermique, chauffage air pulsé/eau chaude, transfert de chaleur, norme CAN/CSA-F280, pertes thermiques |
| L’installation de tuyaux de ventilation de plomberie dans un mur | 2012-12-14 | Paragraphe 2.5.9.2 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction du Québec | Résistance thermique, isolation, étanchéité, pare-vapeur, efficacité énergétique |
| Construction en bois massif | 2013-08-14 | Partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Consommation énergétique, simulation énergétique, rondin, résistance thermique, pont thermique, modélisation, étanchéité à l’air, étanchéité à la vapeur, bois rond, efficacité énergétique |
| Niveau moyen du sol | nd | 1.4.1.2 de la division A du Code de construction du Québec | Grade, hauteur du bâtiment, rez-de-chaussée |
| Conduits et tuyaux noyés dans les dalles de béton résistantes au feu | 2016-09-14 | Sous-section 3.1.9 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2005 (modifié) | Coupe-feu, norme CAN/ULC-S114, norme CAN/ULC-S115, tuyauterie combustible, conduit d’extraction |
| Isolation thermique des murs de fondation et des planchers sur sol | nd | Paragraphe 11.2.2.1 1) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Mur composite, niveau de sol, mur hors sol, résistance thermique, mur nain, efficacité énergétique |
| Méthode équivalente pour calculer la résistance thermique de certaines composantes de l’enveloppe | nd | Paragraphes 11.2.2.1 1), 11.2.3.1 et 11.2.3.2 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Pont thermique, ossature de bois, ossature métallique, méthode de calcul, résistance thermique effective, résistance thermique totale, efficacité énergétique |
| Ventilation – Exigences pour les agrandissements | 2012-08-30 | Partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | VRC, aire de bâtiment, garage, efficacité énergétique |
| Certification des usines de béton | 2015-06-01 | 4.1.1.6 1) et 9.3.1.1 5) du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Bétonnière, certification NQ 2621-905, BNQ |
| Certification des bâtiments usinés | 2015-06-01 | Section III de la Division I du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Norme CAN/CSA-A277, maison usinée, maison préfabriquée |
| Détermination d’un bâtiment de grande hauteur | 2016-10-01 | Plusieurs articles du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié), dont les articles 3.2.6.1, 3.2.7.4, 3.2.7.5, 3.2.7.6, 3.2.7.8 et 3.2.7.9 | Étage, premier étage, niveau moyen du sol, bâtiments de grande hauteur |
| Avaloir de sol adjacent à un réservoir de mazout | 2016-01-27 | Aucun article en particulier, l’édition 2009 du Code CSA B139 et l’édition 2010 du CNPI, prescrit par l’article 8.21 du chapitre VIII, Installation d’équipements | Diesel, équipement pétrolier, réservoir d’huile |
| Règles de l’art – Installations de chauffage, ventilation et conditionnement d’air | 2016-05-01 | 6.2.1.1 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | CVCA, installation mécanique de réfrigération |
| Alimentation des génératrices de secours de bâtiments au gaz naturel | nd | 3.2.7.5 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié), norme CSA C282-09 | Norme CSA 282-09, norme CSA Z32-09, réseau d’alimentation électrique d’urgence |
| Utilisation de la tuyauterie PERT | 2010-01-01 | 9.33.4.2, Code d’installation des systèmes de chauffage hydronique, et article 6.2.1.1 du Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Chauffage hydronique, chauffage à l’eau chaude |
| Utilisation des mousses plastiques dans les installations de chauffage, ventilation et conditionnement d’air (CVCA) | 2017-03-01 | 3.6.5.4 et 6.2.1.4 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Norme CSA C22.2 |
| Vides techniques verticaux : passage de tuyauterie de plomberie | 2017-11-01 | 3.1.9.4.4 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec | Chute à linge, chute à déchets, incombustibilité des bâtiments |
| Évènements en plein air : foires, carnavals et festivals | 2017-05-01 | Code de construction et Code de sécurité du Québec et Loi et Règlement sur les appareils sous pression | Jeu et manège, jeu mécanique, chapiteau, casse-croûte |
| Spectacles avec effets spéciaux | 2016-07-01 | Code de construction et Code de sécurité du Québec, chapitres Bâtiment, Gaz et Électricité, et Loi et Règlement sur les appareils sous pression | Événement en plein air, spectacle, effet de flammes, effet pyrotechnique |
| Rangement dans les garages de stationnement intérieurs | 2018-05-30 | 3.3.5.6 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Unités de rangement, casiers, armoires, séparations coupe-feu, usages |
| Appareils sanitaires : indices de propagation de flamme et de dégagement de la fumée | 2019-11-08 | Chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Appareil sanitaire combustible, tuyauterie combustible, vide de mur de construction |
| Évacuation des locaux techniques via un sas | 2022-07-19 | 3.4.4.4., 3.3.1.3. et 3.4.2.1. du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Local technique, issue, escalier d’issue, sas, vestibule, évacuation |
| Cabines d’ascenseurs permettant le transport d’une civière | 2023-05-11 | Article 1.3.3.2, 3.2.6.1 et 3.2.6.5 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 | Cabines d’ascenseurs, civières, dimensions minimales, services de première ligne |
| Mezzanine considérée comme un étage pour la détermination de la hauteur de bâtiment | 2023-07-19 | Paragraphes 3.2.1.1. 3) et 3.2.1.1. 7), chapitre I, Bâtiment, du Code de construction et du Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié Québec) |
Le Règlement modifiant le Code de sécurité et modifiant le Règlement modifiant le Code de sécurité a été publié aujourd’hui à la Gazette officielle...
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