Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
Reprise des activités de Postes Canada : Lisez notre FAQ pour connaître les répercussions du conflit sur nos services.
Article(s) : paragraphes 11.2.2.1. 1) et 11.2.3.1. 4) de la partie 11, Efficacité énergétique, du chapitre Bâtiment du Code de construction
Objectif : préciser les exigences de la partie 11 applicables à l’isolation thermique de la solive de rive
Bâtiments concernés : petits bâtiments d’habitation
Intervenants concernés : entrepreneurs, concepteurs, constructeurs-propriétaires
Date de mise à jour : 6 mai 2020
L’article 8.05.01 du Code de construction adopte par renvoi la norme CSA B139, Code d’installation des appareils de combustion au mazout,...
Lire la suite de Équipements pétroliers : édition 2024 de la norme CSA B139
Pour obtenir des renseignements, formuler une plainte ou effectuer un signalement, rendez-vous sur la page Écrivez-nous.