Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
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Reprise des activités de Postes Canada : Lisez notre FAQ pour connaître les répercussions du conflit sur nos services.
Le répertoire des sites d’équipements pétroliers contient les adresses des terrains :
Il est mis à jour chaque mois et peut être consulté en format Excel ou PDF.
Nous n’avons pas cette information. Selon la règle de conservation de la Loi sur les archives, la durée de conservation des documents pour un site fermé (enlèvement complet des équipements) est de 5 ans à compter de la date de fermeture.
En format Excel, les régions sont regroupées en 2 fichiers. Ces fichiers ne sont pas verrouillés et peuvent être modifiés par les utilisateurs. En cas de litige, les fichiers PDF prévaudront donc sur les fichiers Excel.
En format PDF, chaque région a son propre fichier.
L’article 8.05.01 du Code de construction adopte par renvoi la norme CSA B139, Code d’installation des appareils de combustion au mazout,...
Lire la suite de Équipements pétroliers : édition 2024 de la norme CSA B139
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