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La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) élabore la réglementation relative aux équipements pétroliers et l’applique pour réduire au minimum les risques d’atteinte à l’intégrité physique des personnes, de dommages aux biens et de contamination de l’environnement.
La responsabilité de la RBQ couvre les aspects suivants :
Des ministères fédéraux et provinciaux ainsi que des municipalités ont aussi compétence en la matière.
L’utilisation d’équipements pétroliers comporte notamment des risques d’incendie, de perte de confinement ou de déversement qui peuvent :
La réglementation à l’égard des équipements pétroliers sert à réduire au minimum les probabilités d'occurence d’accident et les conséquences d’un accident.
Les équipements pétroliers (réservoir, tuyauterie, pompe, etc.), qui contiennent ou qui ont déjà contenu des liquides inflammables ou combustibles, présentent un danger d’explosion et d’incendie qui ne doit pas être négligé. Il ne faut que 3 éléments pour provoquer une explosion ou un incendie en présence d’un liquide inflammable ou combustible :
Ces 3 éléments forment le triangle du feu. Comme il est difficile de limiter la présence d’oxygène sur notre planète, il est très important de contrôler les 2 autres éléments de ce triangle : les vapeurs inflammables et les sources d’inflammation. Pour illustrer l’un de ces risques incendie, nous vous invitons à visionner la vidéo Stop Static : Refueling fire at gas pump sur le site Web de l’organisme Petroleum Equipment Institute. Selon cet organisme, l’inflammation des vapeurs d’essence présentes autour de l’entrée du goulot de remplissage aurait été causée par une décharge d’électricité statique.
La protection de l’environnement doit également être assurée par des dispositions réglementaires qui visent à prévenir ou à réduire les conséquences d’une fuite ou d’un déversement d’un produit pétrolier sur l’environnement.
L’article 8.05.01 du Code de construction adopte par renvoi la norme CSA B139, Code d’installation des appareils de combustion au mazout,...
Lire la suite de Équipements pétroliers : édition 2024 de la norme CSA B139