Régie du bâtiment du Québec

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Interprétations, directives techniques et administratives

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Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques et administratives relatives aux équipements pétroliers.

Notez qu'elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.

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Titre

Date de publication

Article(s) concerné(s)

Mots-clés

Ventilation d’un réservoir de produits pétroliers installé à l'intérieur d'un bâtiment2016-01-06 7.9.1.6 de l’édition 2009 du Code CSA B139 prescrit par l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de constructionÉvent normal, évent d’urgence, évent combiné, paroi primaire, paroi secondaire, enceinte de rétention
Systèmes de détection de fuite d'une pompe submersible2013-07-01 8.150 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecDétecteur de fuite mécanique, Red Jacket, puits collecteur, sonde
Boyaux flexibles: exigences d'installation pour un groupe électrogène2014-05-20 9.1.2, 9.3.1.1 et 9.3.1.4 de l'édition 2009 du Code CSA B139 prescrit à l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecVibration, limite, fourniture, raccord flexible, robinet à fusible, filtre, tuyauterie non métallique
Tuyauterie souterraine entrant dans un bâtiment - article 8.772014-10-06 8.77 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecAccessibilité, robinet de commande, entrée d’un bâtiment
Alimentation d'un moteur en carburant de la classe I: Directives avant installation2014-08-28 (aucun article en particulier) Chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecMesure équivalente ou différente, banc d’essai, moteur à essence
Capacité maximale d’un réservoir souterrain2014-01-08 8.29 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du Québec
Système de raccordement de tuyauterie pour les distributeurs d'une station-service «Flexworks Loop System™» d’OPW2014-01-06 8.81 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du QuébecBoîte de captage, sonde
Tuyauterie en acier inoxydable2014-10-30 8.25 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionASTM A312/A312M, corrosion
Précision sur les travaux nécessitant une attestation de conformité2016-12-14 8.12 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionModification, réservoir, puits, tuyauterie complète, boîte de captage, connexion, réparation, test d’étanchéité
Avaloir de sol adjacent à un réservoir de mazout dans un bâtiment2016-01-27 (aucun article en particulier) L’édition 2009 du Code CSA B139 et l’édition 2010 du CNPI, prescrit par l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de constructionPlomberie, réseau sanitaire, confinement, déversement
Capacités maximales des réservoirs de mazout hors solndCSA-B139, sous-sol, étage, réservoir auxiliaire, réservoir principal, groupe de réservoirs
Évents débouchant à l’air libre pour un réservoir de mazout intérieurndCSA-B139, Évent normal, évent d’urgence, évent combiné
Directive concernant les réservoirs hors sol extérieurs munis d’un confinement secondaire intégré2016-06-22 8.60 et 8.61 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionMesure équivalente ou différente, réservoirs reliés, digue, siphon
Réservoir auxiliaire de diesel à l’air libre : ventilation à air libre2016-07-06 7.9.2.1 b) de l’édition 2009 et 10.6.3.2, partie 1.0 de l’édition 2015 du Code CSA B139 prescrit par l’article 8.21 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionTrop-plein, implosion, dispositif, surveillance de niveau, contrôle
Équipement pétrolier à risque élevé : définition et exigences2018-10-17 8.01 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de constructionCapacité cumulative, capacité de stockage, équipements utilisés ensemble, équipements joints, équipements reliés
Nouvelle exemption applicable aux tuyauteries verticales de remplissage et d’évent2018-11-19 8.88 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de constructionCorrosion, évent, protection cathodique, tuyauterie de remplissage, tuyauterie souterraine
Code de sécurité : champ d’application, règlements et normes applicables selon l’installation2019-03-05 111, 112, 113, 113.1 et 117 du chapitre VI, Installation d’équipements pétroliers, du Code de sécuritéNorme applicable, système de chauffage au mazout, moteur de génératrice, période de construction, année de construction, CSA B139
Précisions sur l’assujettissement d’un appareil muni d’un moteur à combustion2013-10-04 8.03 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction 111 du chapitre VI, Installation d'équipements pétroliers, du Code de sécurité Exemption, composante, fourniture
Réutilisation d’un réservoir hors sol2020-01-31 8.67 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du Québec et 199 du chapitre VI, Installation d'équipements pétroliers, du Code de sécuritéRéservoir hors sol, réutilisation, remise en usage, remise à neuf, certification