Régie du bâtiment du Québec
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Si vous souhaitez mieux comprendre un article de la réglementation, utilisez le formulaire de demande d’interprétation.
Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques et administratives relatives aux équipements pétroliers.
Notez qu'elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.
Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
|---|---|---|---|
| Ventilation d’un réservoir de produits pétroliers installé à l'intérieur d'un bâtiment | 2016-01-06 | 7.9.1.6 de l’édition 2009 du Code CSA B139 prescrit par l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction | Évent normal, évent d’urgence, évent combiné, paroi primaire, paroi secondaire, enceinte de rétention |
| Systèmes de détection de fuite d'une pompe submersible | 2013-07-01 | 8.150 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du Québec | Détecteur de fuite mécanique, Red Jacket, puits collecteur, sonde |
| Boyaux flexibles: exigences d'installation pour un groupe électrogène | 2014-05-20 | 9.1.2, 9.3.1.1 et 9.3.1.4 de l'édition 2009 du Code CSA B139 prescrit à l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du Québec | Vibration, limite, fourniture, raccord flexible, robinet à fusible, filtre, tuyauterie non métallique |
| Tuyauterie souterraine entrant dans un bâtiment - article 8.77 | 2014-10-06 | 8.77 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction du Québec | Accessibilité, robinet de commande, entrée d’un bâtiment |
| Alimentation d'un moteur en carburant de la classe I: Directives avant installation | 2014-08-28 | (aucun article en particulier) Chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du Québec | Mesure équivalente ou différente, banc d’essai, moteur à essence |
| Capacité maximale d’un réservoir souterrain | 2014-01-08 | 8.29 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du Québec | |
| Système de raccordement de tuyauterie pour les distributeurs d'une station-service «Flexworks Loop System™» d’OPW | 2014-01-06 | 8.81 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du Québec | Boîte de captage, sonde |
| Tuyauterie en acier inoxydable | 2014-10-30 | 8.25 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction | ASTM A312/A312M, corrosion |
| Précision sur les travaux nécessitant une attestation de conformité | 2016-12-14 | 8.12 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction | Modification, réservoir, puits, tuyauterie complète, boîte de captage, connexion, réparation, test d’étanchéité |
| Avaloir de sol adjacent à un réservoir de mazout dans un bâtiment | 2016-01-27 | (aucun article en particulier) L’édition 2009 du Code CSA B139 et l’édition 2010 du CNPI, prescrit par l'article 8.21 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction | Plomberie, réseau sanitaire, confinement, déversement |
| Capacités maximales des réservoirs de mazout hors sol | nd | CSA-B139, sous-sol, étage, réservoir auxiliaire, réservoir principal, groupe de réservoirs | |
| Évents débouchant à l’air libre pour un réservoir de mazout intérieur | nd | CSA-B139, Évent normal, évent d’urgence, évent combiné | |
| Directive concernant les réservoirs hors sol extérieurs munis d’un confinement secondaire intégré | 2016-06-22 | 8.60 et 8.61 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction | Mesure équivalente ou différente, réservoirs reliés, digue, siphon |
| Réservoir auxiliaire de diesel à l’air libre : ventilation à air libre | 2016-07-06 | 7.9.2.1 b) de l’édition 2009 et 10.6.3.2, partie 1.0 de l’édition 2015 du Code CSA B139 prescrit par l’article 8.21 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction | Trop-plein, implosion, dispositif, surveillance de niveau, contrôle |
| Équipement pétrolier à risque élevé : définition et exigences | 2018-10-17 | 8.01 du chapitre VIII, Installation d’équipements pétroliers, du Code de construction | Capacité cumulative, capacité de stockage, équipements utilisés ensemble, équipements joints, équipements reliés |
| Nouvelle exemption applicable aux tuyauteries verticales de remplissage et d’évent | 2018-11-19 | 8.88 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction | Corrosion, évent, protection cathodique, tuyauterie de remplissage, tuyauterie souterraine |
| Code de sécurité : champ d’application, règlements et normes applicables selon l’installation | 2019-03-05 | 111, 112, 113, 113.1 et 117 du chapitre VI, Installation d’équipements pétroliers, du Code de sécurité | Norme applicable, système de chauffage au mazout, moteur de génératrice, période de construction, année de construction, CSA B139 |
| Précisions sur l’assujettissement d’un appareil muni d’un moteur à combustion | 2013-10-04 | 8.03 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction 111 du chapitre VI, Installation d'équipements pétroliers, du Code de sécurité | Exemption, composante, fourniture |
| Réutilisation d’un réservoir hors sol | 2020-01-31 | 8.67 du chapitre VIII, Installation d'équipements pétroliers, du Code de construction du Québec et 199 du chapitre VI, Installation d'équipements pétroliers, du Code de sécurité | Réservoir hors sol, réutilisation, remise en usage, remise à neuf, certification |
L’article 8.05.01 du Code de construction adopte par renvoi la norme CSA B139, Code d’installation des appareils de combustion au mazout,...
Lire la suite de Équipements pétroliers : édition 2024 de la norme CSA B139