Régie du bâtiment du Québec
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Si vous souhaitez mieux comprendre un article de la réglementation, utilisez le formulaire de demande d’interprétation.
Afin d’améliorer la compréhension de la réglementation ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques relatives au gaz.
Notez qu'elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.
Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
|---|---|---|---|
| Approvisionnement en air des appareils d’une puissance d’entrée totale supérieure à 400 000 Btu/h | 2010-06-12 | 8.4.2 du CSA B149.1-05 | Fiche Bonnes pratiques, GA-3, air de ventilation, ouverture de ventilation |
| Emplacement du robinet d’arrêt manuel sur la tuyauterie de gaz | 2010-06-12 | 6.18.2 et 6.18.5 du CSA B149.1-10 | Fiche Bonnes pratiques, GA-5, tuyauterie descendante, tuyauterie montante, facilement accessible |
| Type de socle permis pour l’installation de chauffe-piscine extérieur à gaz | 2011-06-01 | 4.15.3 du CSA B149.1-10 | Fiche Bonnes pratiques, GA-6 |
| Installation d’un registre de conduit de fumée automatique sur un appareil existant | 2012-02-01 | 8.26 du CSA B149.1 | Fiche Bonnes pratiques, GA-7 |
| Appareils installés dans un endroit dangereux | 2018-08-28 | 4.9 1), 4.9 2) et 4.16 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, vapeurs inflammables, poussières de bois, atelier, classe I, II ou III |
| Approvisionnement d’air des appareils à combustion | 2013-11-15 | 8.1.4 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation |
| Dégagement entre un appareil et le bord du toit | 2014-04-04 | 4.14.6 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation |
| Installation et accessibilité du robinet d’arrêt manuel pour un appareil d’usage domestique | 2011-06-16 | 6.18.2 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, sécheuse, cuisinière |
| Installation de moteurs ou turbines fixes, incluant les génératrices électriques de secours fonctionnant au propane et situées sous le niveau du sol | 2016-12-15 | 7.2.5.2 et 7.2.5.3 du CSA B149.1-15 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, moteur, turbine fixe, génératrice de secours |
| Installations extérieures (chauffe-piscine) | 2013-11-15 | 4.15.3 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, dalle de béton, dalle intégrale, Fusion Spa |
| Liste des critères qui exigent une nouvelle approbation des appareils fonctionnant au gaz | 2018-05-18 | 2.06 et 2.07 du chapitre II, Gaz, du Code de construction, 43 et 44 du chapitre III, Gaz, du Code de sécurité | Documentation technique liée à la réglementation, installation, mise à niveau, certifié, plaque signalétique, appareil existant, logique de sécurité, point de consigne, changement |
| Moyen d’accès permanent au toit pour un appareil à gaz installé sur ce toit | 2013-11-15 | 4.14.5 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, échelle, crinoline, garde-corps |
| Ouvertures d’air de ventilation | 2013-11-18 | 8.4.1 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, circulation de l’air, air de ventilation |
| Régulateur de pression de canalisation dans un espace aéré | 2011-01-28 | 5.2.2.4 et 5.2.3.1 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, sortie de l’évent du régulateur, limiteur de fuite, limiteurs d’évacuation, enceinte ventilée |
| Revêtement de cheminée | 2013-11-18 | 8.12.2 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, intérieur de la cheminée |
| Robinet d’arrêt en amont d’un régulateur | 2013-11-18 | 5.2.1.5 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, distance maximale |
| Système d’évacuation des gaz de combustion d’un four à pizza dans un restaurant | 2013-11-18 | 8.9.1 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation |
| Tube d’acier inoxydable ondulé (taio ou csst) essai de pression | nd | ||
| Tuyauterie de gaz en acier galvanisé | 2013-11-18 | 6.2.1 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, acier noir, types de tuyau |
| Tuyauterie d’évent des régulateurs, installés à l’extérieur, sur un chantier de construction | 2013-11-18 | 5.5.1 a) du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, matériau |
| Tuyauterie souterraine | 2013-11-18 | 6.2.12 du CSA B149.1-10 | Documentation technique liée à la réglementation, installation, protection cathodique, matériaux, CSA Z662, corrosion |
| Centre de ravitaillement | 2016-10-20 | 52 du CSA B149.2 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, dispositifs de distribution à distance, 7.19.1.7, 7.20.2b)ii), cabinets, enceintes ventilées |
| Dégagement de la sortie d’échappement d’une soupape de décharge d’une bouteille de propane installée | 2014-07-04 | 5.8.1 et 6.7.2 du CSA B149.2 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, source d’allumage, compteur électrique, compteur de nouvelle génération, embase |
| Emplacement des réservoirs dans les stations de remplissage | 2017-08-29 | 7.16 du CSA B149.2-15 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, implantation, ligne de propriété, tableau 7.5 |
| Fabrication des armoires de rangement pour des bouteilles de 20 livres | 2013-11-18 | 6.5.2.1 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, matériau |
| Installation de bouteilles | 2013-11-18 | 6.7.7 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation |
| Installation temporaire de réservoirs et de vaporisateurs de gaz de pétrole liquéfiés pour un chantier de construction sur une ligne de propriété vacante | 2013-11-18 | 7.10 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, chauffage, temporaire |
| Protection des bouteilles et des récipients | 2013-11-18 | 5.3.2 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, type de protection, poteaux, butées, blocs de béton, glissières de type New-Jersey |
| Site extérieur d’entreposage de bouteilles de propane | 2013-11-18 | 6.5.1.9 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, armoires |
| Robinet d’arrêt d’urgence (station de remplissage) | 2013-11-18 | 7.3.6 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation, mécanisme à distance |
| Utilisation d’une bouteille de propane à l’intérieur d’un bâtiment | 2013-11-18 | 6.7.3 du CSA B149.2-10 | Documentation technique liée à la réglementation, stockage et manipulation |
| Installation des registres de conduit de fumée automatiques | 2010-03-01 | 8.26 du CSA B149.1-15 | Bulletin technique, registres modulants |
| Bâtiments de grande hauteur | 2016-10-03 | 3.2.6.1 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Fiche Bonnes pratiques BA-2, premier étage, niveau moyen du sol, incendie, incombustibilité, bâtiments de grande hauteur |
Dans un contexte où l’industrie de la construction est en pleine effervescence et est appelée à se moderniser, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)...
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