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Conserver vos registres et autres documents

Vous devez conserver les registres et autres documents de chaque jeu ou de chaque manège sur les sites où ils sont exploités, afin de les fournir, sur demande, aux inspecteurs de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).

Voici les principaux documents que vous devez remettre sur demande aux inspecteurs.

Registre du jeu ou du manège

Documents à fournir aux inspecteurs

Sur demande, vous devez fournir aux inspecteurs de la RBQ plusieurs documents, dont le registre de jeu, le manuel technique et les bulletins d’entretien.

Pour toute la durée de vie de chaque jeu ou de chaque manège, plusieurs renseignements et documents doivent être consignés et conservés dans un registre, entre autres :

nom du jeu ou du manège
numéro de série
numéro de la plaque d’identification délivrée par la RBQ
capacité nominale et vitesse maximale
copie des plans relatifs aux travaux de construction et tout renseignement technique relatif aux modifications effectuées
manuels techniques et bulletins de service, d’entretien ou de sécurité du fabricant ainsi que les actions prises pour donner suite aux recommandations que ces bulletins contiennent
toute attestation de conformité produite par une personne reconnue
compilation des dates et des heures de fonctionnement
modifications apportées aux jeux et aux manèges (endroit et nature)
listes de contrôle des vérifications
vérification de tout extincteur portatif et de tout avertisseur de fumée
identification des dispositifs de sécurité qui ont interrompu le fonctionnement d’un jeu ou d’un manège
évacuations, bris et accidents
remplacement d’une chaîne à maillons
avis de correction émis par la RBQ
périodes pendant lesquelles le jeu ou manège n’a pas été utilisé.

Manuel technique du fabricant

Pour chaque jeu ou manège, le fabricant doit vous remettre un manuel comprenant notamment les éléments suivants :

description du jeu ou du manège
guides d’installation
instructions de montage
procédures d’opération et d’entretien
recommandations
consignes de sécurité.

Bulletins d’entretien

Les bulletins d’entretien peuvent comprendre les éléments suivants :

instructions d’utilisation et d’entretien émis par les fabricants
procédures d’entretien particulières à certains équipements
avertissements et rappels concernant certains problèmes de fissures ou de fatigue des matériaux.

Autres documents

Les inspecteurs de la RBQ peuvent aussi demander d’autres documents, dont les :

autorisations du fabricant
attestations de solidité produites par un ingénieur
attestations du fabricant
rapports d’essais, d’épreuves et de mise en service
procédures de soudage.

Ressources complémentaires

Consultez l’article 308 du Code de sécurité.

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