Équipements assujettis

Définition d’un jeu ou manège

Un jeu ou manège se définit comme un dispositif ou une combinaison de dispositifs ou d’éléments servant à divertir ou à amuser les personnes en les transportant, en les guidant ou en les dirigeant sur une trajectoire fixe ou limitée, ou à l’intérieur d’un espace déterminé. Les jeux et manèges se retrouvent entre autres dans les parcs d’attractions, les centres commerciaux et différents sites d’exposition. 

Exemples

Voici des exemples de jeux et manèges assujettis : carrousels, montgolfières tournantes, petits trains, montagnes russes, billots et véhicules flottants, grandes roues, autos tamponneuses, simulateurs et bateaux pirates.

Exceptions

Les jeux et manèges ci-dessous sont exemptés du chapitre IX du Code de construction et du chapitre VII du Code de Sécurité :

• jeux et manèges sur socle conçus pour être utilisés comme des appareils à perception automatique
• aires et équipements de jeux visés par la norme CSA Z614 - Aires et équipements de jeux, publiée par l’Association canadienne de normalisation, installés dans les aires publiques, les aires de jeux et autres endroits similaires
• jeux et structures gonflables
• jeux à paroi souple visés par la norme Standard Safety Performance Specification for Soft Contained Play Equipment, ASTM F1918, publiée par l’American Society for Testing and Materials
• installations de sauts à l’élastique
• glissoires d’eau
• aires et équipements de glissoires qui dépendent de la neige ou de la glace
• glissoires sèches (descentes de montagne)
• parcours aériens et tyroliennes sur câbles ou sur rails
• pistes de Go Kart, karts et pistes de course
• taureaux mécaniques
• montgolfières
• manèges d’animaux vivants
• maisons hantées, labyrinthes et jeux dans l’obscurité sans dispositifs mécaniques de déplacement des usagers.