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Si vous souhaitez mieux comprendre un article de la réglementation, utilisez le formulaire de demande d’interprétation.
Afin d’améliorer la compréhension de la réglementation ou d’y apporter des précisions, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente, dans le tableau ci-dessous, des interprétations ainsi que des directives techniques relatives à la plomberie.
Notez qu'elles peuvent avoir été mises à jour depuis leur date de publication.
Pour trouver plus facilement une interprétation ou une directive, vous pouvez :
Titre | Date de publication | Article(s) concerné(s) | Mots-clés |
---|---|---|---|
Installation de boîtiers de raccordement de lessiveuses | nd | Aucun article en particulier, chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Boîtier avec coupe-feu intégré, boîtier en polystyrène, boîtier métallique |
Clapets antiretour | 2016-10-03 | 2.4.6.4, Refoulement, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Refoulement des eaux d’égout, clapet autorisé, clapet à insertion, clapet antiretour de type normalement fermé, clapet antiretour de type normalement ouvert, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-12 |
Chauffe-eau installé dans l'entreplafond des bâtiments commerciaux | 2016-09-01 | 2.6.1.7 5) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Tuyau d’évacuation, installation d’un bac, vide de plafond, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-2 |
Détermination de la capacité d'un séparateur d'huile requise | nd | 2.4.4.3 4) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Gallon par minute (USGPM), réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-15 |
Raccordement d’un séparateur d’huile au réseau d’évacuation | 2016-06-01 | 2.4.5.1 3) et 2.4.5.1 5) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Contenant secondaire, tuyau de ventilation situé à l’extérieur, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-14 |
Tuyau d’évacuation de la soupape de décharge d’un chauffe-eau à accumulation | 2018-06-01 | 2.6.1.7 5) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Fabricant de soupape, chauffe-eau, longueur maximale, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-22 |
Interdiction de vente ou de location d'appareils ou d'équipements de plomberie non approuvés | 2008-10-02 | Certification, organisme de certification, norme | |
Les produits nettoyants peuvent causer des dégâts d’eau | 2019-11-12 | 2.2.10.6. 1), Raccords d’alimentation, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Fuite d’eau, produits corrosifs, raccords flexibles, dégâts d’eau, corrosion, acier inoxydable tressé |
Emplacements où un séparateur de graisses est exigé | nd | 2.4.4.3 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Cuisine de type commercial, restaurant, établissement de soins ou de détention, norme CAN/CSA-B481.3, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-7 |
Calcul rapide de dimensionnement d’un séparateur de graisses | 2010-02-01 | 2.4.4.3 4) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Séparateur de graisses, CAN/CSA-B481.3, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-8 |
Raccordement d'un lave-vaisselle à un séparateur de graisses | 2016-09-05 | 2.4.4.2 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Lave-vaisselle commercial, abaissement de la température de l’eau, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-9 |
Appareils sanitaires : indices de propagation de flamme et de dégagement de la fumée | 2019-11-08 | Chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Appareil sanitaire combustible, tuyauterie combustible, vide de mur de construction |
Robinets d’arrêt dans un immeuble d’habitation | 2016-10-01 | 2.6.1.3 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Branchement d’eau général, logement, colonne montante, alimentation d’un chauffe-eau, alimentation d’un W.-C., réseau d’alimentation en eau, PL-11 |
Regards de nettoyage sur la tuyauterie de vidange d'un évier | 2016-09-01 | 2.4.7.1 9) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Changement de direction cumulatif de plus de 90°, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-1 |
Bras de siphon et tuyau de vidange | 2016-07-01 | 2.5.6.3 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction sur les conditions d’installation d’un bras de siphon et d’un tuyau de vidange | Longueur développée, dénivellation totale, changement cumulatif de direction, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-10 |
Dégagement exigé entre un tuyau de ventilation et une limite de propriété | 2009-11-02 | 2.5.6.5 4) d) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Mur mitoyen, maison jumelée ou en bande, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-4 |
Raccordement des surfaces revêtues au réseau d’évacuation | 2016-09-01 | 2.4.10.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Descente d’escalier, garage sous le niveau du sol, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-3 |
Dimensionnement des réseaux d'évacuation d'eaux pluviales | 2009-10-01 | 2.4.10.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Surface revêtue, descente d’escalier, balcon, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-6 |
Dalots et trop-pleins : la RBQ apporte des précisions | 2019-10-21 | 2.4.10.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Avaloir de toit, gargouille, avaloir de toit d’urgence, intensité de précipitation, muret en surélévation |
Emplacements où un séparateur d’huile est exigé | 2016-09-01 | 2.4.4.3 2) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | MDDELCC, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-13 |
Installation acceptable pour le raccordement d’un évier situé dans un meuble en presqu’île | 2019-10-02 | 2.5.9.2 du chapitre II, Plomberie, du Code de construction | Évier de cuisine en îlot, clapet d’admission d’air, évier de cuisine en presqu’île, PL-69, garde d’eau profonde, siphon dans un plancher, regard de nettoyage |
Types de raccordement indirect permis | 2018-06-01 | 2.4.2.1 1)e) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Niveau de débordement de l’appareil, lessiveuse, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-16 |
Regards de nettoyage dans les établissements de santé | 2011-02-01 | Alinéa 5) de l’article 2.4.7.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Risque d’éclaboussures, évier en îlot, morgue, laboratoire, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-17 |
Remplacement d’un chauffe-eau dans un bâtiment existant | 2018-06-01 | 2.6.1.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Bac de chauffe-eau, absence d’avaloir de sol, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-18 |
La charge hydraulique d’un lavabo avec siphon de 1 ½ po | 2018-06-01 | 2.4.9.3 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction et Code national de la plomberie 2005 (modifié) | Lavabo domestique, facteur d’évacuation, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-21 |
Fontaine d’eau potable dans une salle de toilette | 2011-03-01 | 2.2.10.9 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Gicleur de fontaine, fontaine d’eau potable, salle de toilette, PL-20 |
L’accessibilité des composants d’une installation de plomberie | 2011-05-02 | 2.1.3.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction du Québec | Siphon, séparateur, appareil sanitaire, regard de nettoyage, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-24 |
Tuyaux condamnés ou en attente sur un réseau de plomberie | 2018-06-01 | Aucun article en particulier, chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Tuyau d’évacuation, tuyau d’alimentation, tuyau en attente non obturé, cul-de-sac, eau stagnante, réseaux d’évacuation et de ventilation, réseau d’alimentation en eau, PL-23 |
Brasage vs soudage dans un réseau de plomberie | 2011-06-01 | 2.2.9.2 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Alliage de brasage, métal d’apport, teneur en plomb, réseaux d’évacuation et de ventilation, réseau d’alimentation en eau, PL-25 |
Dispositifs de traitement de l’eau potable | nd | 2.2.10.17 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | DAr, protection de l’eau potable, raccordement croisé, réseau d’alimentation en eau |
Nécessité d'installer un dispositif antirefoulement (dar) en plus du clapet à alarme pour les systèmes de gicleurs et de canalisations d’incendie des bâtiments existants | 2008-07-01 | 2.6.2.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | DAr et protection des raccordements croisés |
Dispositifs antirefoulement – Niveau de risque - Établissements | 2018-02-01 | 2.6.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Isolement d’établissement, entrée d’eau, niveau de risque, DAr |
Dispositifs antirefoulement – Niveau de risque - Protections individuelles | 2018-02-01 | 2.6.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Protection individuelle, DAr, niveau de risque |
Nouvelles précisions concernant les zones de mousse de détergent dans un réseau d’évacuation de plomberie | 2011-11-01 | 2.4.2.1 aux alinéas 4), 7) et 8) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Machine à laver, évier, appareil produisant de la mousse de détergent, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-27 |
Vidange des robinets extérieurs antigel | 2011-11-01 | 2.6.2.1 3), 2.6.2.2 et 2.6.2.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Casse-vide intégré, vidange automatique, exposé au gel, réseau d’alimentation en eau, PL-26 |
Coude à 90° dans un réseau d’évacuation de plomberie | 2011-12-01 | 2.2.4.3 et 2.2.4.3.2 a) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Tubulure de sortie, sens de l’écoulement, réseaux d’évacuation et de ventilation, , PL-28 |
Ventilation terminale | 2012-03-01 | 2.5.1.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Ventilation interne, tuyau de ventilation d’équilibrage, amont, aval, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-29, PL-30 |
Coups de bélier et amortisseurs | 2014-03-03 | 2.6.1.9 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Emplacement de l’amortisseur, norme ASSE-1010, norme PDI-WH 201, réseau d’alimentation en eau, PL-41 |
Puisards et fosses de retenue | 2012-11-01 | 9.14.5.2, Puisard, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction et Code national du bâtiment 2005 (modifié) | Couvercle, tuyau de drainage, tuyau de vidange, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-31 |
L’installation de tuyaux de ventilation dans un mur | 2012-12-03 | 2.5.9.2. 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Comptoir de cuisine, mur intérieur, mur extérieur, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-33, efficacité énergétique |
Installation d’un clapet d’admission d’air, interprétation de la RBQ | 2012-12-03 | 2.5.9.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Meuble en îlot, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-32 |
Nouvelle réglementation sur la température de l’eau chaude | 2013-03-01 | Chapitre I et article 2.2.10.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction contenant les nouvelles dispositions réglementaires applicables depuis le 11 février 2013 | Contrôle de la température, registre de contrôle de la température, robinet thermostatique, mélangeur thermostatique, limiteur de température automatique,cartouche, pression autorégularisée, réseau d’alimentation en eau, PL-34 |
Branchement des systèmes de récupération de chaleur des eaux de drainage : attention aux légionelles | nd | Maladie du légionnaire, legionella, réseaux d’évacuation et de ventilation, réseau d’alimentation en eau, brûlures | |
Bâtiments de grande hauteur | 2016-10-03 | 3.2.6.1 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Niveau moyen du sol, incombustibilité, bâtiments de grande hauteur, BA-2 |
Conception d’une boucle de recirculation d’eau chaude | 2013-09-02 | 2.6.1.1. 3) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Distribution d’eau chaude, système de maintien de température, réseau d’alimentation en eau, PL-35, PL-36 |
Dispositifs antirefoulement: protection de zone et protection d’aire | 2013-12-02 | 2.6.2.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | DAr, protection de l’eau potable, raccordement croisé, DAr et protection des raccordements croisés, PL-37 |
DAr utilisé comme robinet d’arrêt d’un réseau incendie | 2014-02-03 | 2.6.1.3.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Dispositif antirefoulement, DAr et protection des raccordements croisés, PL-38 |
Raccord en Y suivi d’un coude au 1/8 pour le raccordement d’un bras de siphon | 2014-02-01 | Alinéa 2.5.6.3 1)b) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Té sanitaire, problème de curage, regard de nettoyage, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-39 |
Résidences privées pour aînés ou établissement de soins: les limites de l’utilisation d’un mélangeur thermostatique | 2014-02-01 | Article 7.1 du chapitre I, Plomberie, du Code de sécurité | Risque de légionellose, risque de chocs thermiques, température de l’eau chaude, réseau d’alimentation en eau, PL-40 |
Avaloir de toit à débit contrôlé | 2014-06-02 | 2.4.10.4, Toits et surfaces revêtues, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Dimensionnement des dalots, descente pluviale, collecteur pluvial, protection du toit, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-43 |
Teneur en plomb des robinets et accessoires de robinetterie | 2014-10-01 | Chapitre III, Plomberie, du Code de construction (chapitre B-1.1, r. 2) | CSA B125.1, distribution d’eau pour consommation humaine, réseau d’alimentation en eau, PL-44 |
Robinets à ressort | 2014-10-01 | 3.7.2.3 4) du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Robinetterie à commande unique, robinet de lavabo temporisé mécaniquement, robinet à détection de mouvements, salle de bain publique, réseau d’alimentation en eau, PL-45 |
Fosses de retenue dans un garage de stationnement à étages | 2015-03-02 | 2.4.3.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Fosse de retenue, puisard, PL-48 |
Fosse de retenue desservant une cuvette d’ascenseur ou d’autres appareils élévateurs | 2015-03-02 | 2.4.3.6 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Fosse de retenue, cuvette d’ascenseur, puisard, ASME A17.1/CSA-B44, PL-49 |
Dimensionnement d’un branchement d’évacuation desservant plusieurs fosses de retenue | 2015-03-02 | 2.4.3.7 9) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Diamètre de tuyauterie, facteur d’évacuation, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-50 |
Évacuation des eaux pluviales pour les bâtiments à toit plat | 2015-06-01 | 2.1.2.2 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Dérivation en cas d’urgence, dérivation permanente, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-52 |
Règlement sur les aliments | 2014-05-01 | Chapitre III, Plomberie, du Code de construction | MAPAQ, toxi-infection alimentaire, PL-42 |
Sélection d’une pompe de puisard | 2014-12-01 | 9.14.5 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Coefficient de ruissellement, équipement de relevage, pompe submersible, pompe de relevage, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-47 |
Dispositif antirefoulement (DAr): précision sur la protection d’aire et de zone | 2015-09-01 | Protection de l’eau potable, raccordement croisé, DAr et protection des raccordements croisés, PL-53 | |
Joints soudés et raccords sans plomb | 2014-11-03 | 2.3.2.4, Joints soudés, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | NSF 61, NSF 61G, NSF 372, certification, teneur en plomb, réseau d’alimentation en eau, PL-46 |
Installation de douches oculaires et d’urgence | 2015-05-01 | 75 et 76 du Règlement sur la santé et sécurité du travail (S-2.1, r. 13) | Douche de secours, douche faciale, douche d’urgence, PL-51 |
Choix de tuyauterie dans un garage de stationnement considéré comme «bâtiment distinct» | 2016-02-01 | 3.2.1.2 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Tuyauterie, ensemble coupe-feu, résistance au feu, BA-5 |
Raccords et tuyauterie de vidange d’appareils sanitaires | 2015-10-01 | 2.2.10.6 2) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Tubulure, raccord préfabriqué, CSA B125.2, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-54 |
Qualité de l’air intérieur dans les établissements du réseau de la santé et des services sociaux | 2016-03-01 | 2.2.10.7 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Établissement de santé, Legionella, température de l’eau chaude, réseau d’alimentation en eau, PL-56 |
Auto-inspection en plomberie | 2015-11-03 | Chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Inspection, PL-55 |
Incombustibilité des bâtiments : tableau de détermination pour le choix de la tuyauterie | 2016-04-01 | Aucun article en particulier, chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Indice de propagation de la flamme, indice de dégagement des fumées |
Emplacement d’un clapet antiretour normalement ouvert | 2016-06-01 | 2.4.6.4, Refoulement, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Niveau de la rue adjacente, un seul logement, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-58 |
Emplacement d’un séparateur de graisses et aire de préparation de nourriture | 2016-06-01 | Série CSA B481, articles 2.2.3.2 et 2.4.4.3 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | MAPAQ, norme CSA B481.3, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-59 |
Ventilation d’une fosse de retenue ou d’un puisard d’eaux pluviales | 2016-06-01 | 2.4.3.7 12) et 2.4.6.3 8) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Couvercle étanche, tuyau de drainage débouché à l’air libre, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-60 |
Ventilation du branchement d’égout | 2016-06-01 | 2.5.8.4 5), Colonne de ventilation primaire ou secondaire, du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Colonne de chute, tuyau d’évacuation le plus éloigné possible du branchement d’égout, colonne de ventilation primaire, réseaux d’évacuation et de ventilation, PL-61 |
Orientation d’un DAr lors de son installation | 2017-02-01 | 2.6.1.1. 3) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Configuration d’un DAr, orientation d’un DAr, DAr et protection des raccordements croisés, PL-63 |
Composants « sans plomb » d’un réseau d’alimentation en eau potable | 2017-05-01 | 2.2.10.3 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Robinetterie, raccord métallique, teneur en plomb, réseau d’alimentation en eau |
Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable – Partie 1 : Principes fondamentaux | 2017-05-01 | Aucun article en particulier, chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Écoulement laminaire, écoulement turbulent, perte de pression, pression statique, débit volumique, réseau d’alimentation en eau, PL-64 |
Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable – Partie 2 : Méthode pour petits bâtiments résidentiels | 2017-06-01 | 2.6.3.4 5) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Maison en rangée, bâtiment résidentiel d’un ou deux logements, réseau d’alimentation en eau, PL-65 |
Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable – Partie 3 : Méthode pour petits bâtiments commerciaux | 2017-09-01 | 2.6.3.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Facteurs d’alimentation, distribution d’eau, alimentation en eau chaude, alimentation en eau froide, PL-66 |
Incombustibilité des bâtiments : vides techniques verticaux | 2017-11-01 | 3.1.9.4 du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction | Chute à linge, chute à déchets,vide technique vertical, plénum, tuyauterie d’alimentation, tuyauterie d’évacuation et de ventilation, PL-5 |
Tuyauterie PERT | 2018-06-01 | Parties 6 et 9 du Code national du bâtiment 2010 (modifié) | Système de chauffage hydronique |
Évacuation des appareils produisant de la condensation | 2018-03-01 | Chapitre III, Plomberie, du Code de construction | chauffage, ventilation, conditionnement d’air, raccordement, air climatisé, pl-68 |
Comptoir de cuisine en presqu’île : un tuyau de ventilation est obligatoire | 2018-04-30 | 2.5.9.2 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Tuyauterie de ventilation, évier en îlot, siphon, soupape d’admission d’air, PL-32 |
Clapet antiretour installé à l’extérieur d’un bâtiment | 2018-11-21 | 2.4.6.4 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Limite de l’installation de plomberie, tuyauterie extérieure, branchement d’égout, collecteur principal, protection contre les refoulements |
Toilettes à broyeur | 2016-05-01 | 2.4.3.5 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | CAN/CSA-B45.9, toilette à macération, système de relevage, réseau gravitaire, réseau sanitaire d’évacuation, PL-57 |
Installation d’un DAr pour protéger l’eau potable d’un établissement | 2019-04-15 | 2.6.2.1. 3) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Accident de raccordements croisés, protection individuelle, contamination, isolement d’établissement, protection de l’eau potable |
Écoulement de l’eau pour prévenir le gel de la tuyauterie | 2019-12-10 | 2.6.3.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction et article 7 du chapitre I, du Code de sécurité | voleur d’eau, raccordements directs, raccordements indirects, DAr, raccordements croisés, pièce de raccordement, « speedway », contamination, filet d’eau |
Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable – Partie 4 : Méthode de calcul de la perte de pression moyenne | 2017-01-10 | 2.6.3.1 du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | Facteurs d’alimentation, pression, distribution d’eau, longueur, vitesse, canalisation d’eau chaude, canalisation d’eau froide, PL-67 |
Clarification de la facilité d’accès aux équipements de plomberie | 2020-10-27 | article 2.1.3.2. 1) du chapitre III, Plomberie, du Code de construction | trappe d’accès, facilement accessible, entretien, nettoyage, regard de nettoyage |
Raccordement commun de tuyaux d’évacuation de chauffe-eau | 2020-10-27 | 2.6.1.7. du chapitre III, Plomberie, du Code de construction du Québec. | PL-70, chauffe-eau, chauffe-eau à accumulation, raccordement indirect, soupape de sûreté, soupape de décharge, |
Récupération de l’eau de pluie des bâtiments pour une utilisation ne nécessitant pas de l’eau potable | 2022-03-11 | section 2.7. du chapitre III, Plomberie, du Code de construction du Québec | Réutilisation d’eau, récupération d’eau, eau non potable, eau de pluie, système de récupération d’eau, alimentation en eau non potable |
Un cahier explicatif regroupant les principaux changements apportés par l’entrée en vigueur de la nouvelle édition du chapitre III, Plomberie, du...