Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
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La publication Clapet antiretour installé à l’extérieur d’un bâtiment – PDF (370 Ko) clarifie les exigences concernant la protection contre les refoulements d’égouts liés à l’emplacement, à l’extérieur ou à l’intérieur d’un bâtiment, du clapet antiretour. Elle rappelle aussi les exigences concernant l’installation d’un clapet antiretour dans un bâtiment.
Cette interprétation a été préparée par la Régie du bâtiment du Québec.
Le 12 janvier 2025 se terminait la période transitoire de six mois prévue suivant l’entrée en vigueur du règlement modifiant le...
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