Régie du bâtiment du Québec
Pour rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence, consultez le Registre des détenteurs de licence.
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Article concerné : 9.14.5.2, Puisard, du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction et Code national du bâtiment 2005 (modifié)
Date de publication : novembre 2012
Date de la dernière mise à jour : septembre 2019
Les exigences du Code de construction relatives aux puisards et aux fosses de retenue sont parfois difficiles à interpréter ou à appliquer. C’est pourquoi des précisions et des tolérances ont été apportées.
Consultez la fiche Bonnes pratiques - Puisards et fosses de retenue – PDF (646 Ko)
Cette fiche explique quelles sont les précisions et tolérances liées aux puisards et fosses de retenue. On y aborde, entre autres, la distance permise entre le dessous du té sanitaire renversé et le fond d’une fosse de retenue.
Le 12 janvier 2025 se terminait la période transitoire de six mois prévue suivant l’entrée en vigueur du règlement modifiant le...
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