Publications

Ce profil de compétences regroupe la définition des sous-catégories visées en plus de contenir des schémas et des tableaux clairs qui présentent les habiletés et les compétences attendues.

Ce guide détaille les obligations que les propriétaires de résidences privées pour aînés sont tenus d’observer en vertu des chapitres Bâtiment, Ascenseurs et autres appareils élévateurs et Plomberie du Code de sécurité. Le délai dont le propriétaire dispose pour se conformer accompagne chacune des obligations.

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualificaiton professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires

Voici un guide d’aide à la rédaction d’un manuel de contrôle de la qualité pour les personnes qui entament des démarches pour obtenir un permis leur permettant d’installer des équipements sous pression assujettis au Règlement sur les installations sous pression.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

Le Guide d’application du Règlement sur les installations sous pression, s’adresse à tous les intervenants du domaine des installations sous pression (fabricants, réparateurs, installateurs, exploitants-utilisateurs, etc.). Il a été rédigé dans le but de faciliter la compréhension et la mise en oeuvre des articles du Règlement sur les installations sous pression (RISP) (chapitre B-1.1, r. 6.1).

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2018-2023 de la RBQ; des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ.