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Préparation aux examens — 1.1.2 Entrepreneur en bâtiments résidentiels neufs visés par un plan de garantie, classe II : Fiche d’information – PDF (53,22 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

7 décembre 2018

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Préparation aux examens — 1.2 Entrepreneur en petits bâtiments : Fiche d’information – PDF (53,17 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

7 décembre 2018

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Préparation aux examens — 1.3 Entrepreneur en bâtiments de tout genre : Fiche d’information – PDF (53,11 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

7 décembre 2018

Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.
Déclaration de services aux citoyens de la Régie du bâtiment du Québec – PDF (2,14 Mo) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

7 novembre 2018

Référence :
2355

La Déclaration de services aux citoyens de la Régie du bâtiment du Québec reflète tous les engagements que celle-ci entend prendre pour se rapprocher de la population et des entreprises. Cette déclaration découle des obligations prévues dans la Loi sur l’administration publique, dont l’un des objectifs consiste à améliorer la qualité des services.
Fiche Bonnes Pratiques Plomberie - La charge hydraulique d’un lavabo avec siphon de 1 ½ po – PDF (263,28 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

28 septembre 2018

Référence :
PL-21

Cette fiche précise que la RBQ autorise que le facteur d’évacuation soit aussi de 1 et ce, même si le diamètre du siphon est de 1 ½ po dans le cas d’un lavabo domestique à un seul compartiment.
Fiche Bonnes Pratiques Plomberie - Tuyau d’évacuation de la soupape de décharge d’un chauffe-eau à accumulation – PDF (392,06 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

28 septembre 2018

Référence :
PL-22

Cette fiche vous offre des spécifications sur les exigences et la longueur maximale du tuyau d’évacuation permise par la RBQ.
Fiche Bonnes Pratiques Plomberie - Tuyaux condamnés ou en attente sur un réseau de plomberie – PDF (801,29 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

28 septembre 2018

Référence :
PL-23

Cette fiche présente trois méthodes recommandées par la CMMTQ pour condamner un tuyau ne servant plus ou en attente d’utilisation future.
Guide explicatif des exigences d’entretien des façades - Chapitre bâtiment du Code de sécurité – PDF (1.003,00 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

4 septembre 2018

Depuis le 18 mars 2013, les façades qui comptent 5 étages ou plus hors sol doivent satisfaire aux exigences relatives à l’entretien de façades. Ce guide, qui s’adresse aux propriétaires, vise à faciliter la compréhension des obligations liées à l’entretien des façades consignées au chapitre Bâtiment du Code de sécurité.
Document explicatif des modifications apportées au chapitre III du Code de sécurité - Gaz – PDF (738,47 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

17 juillet 2018

Ce document explique les modifications apportées au chapitre III, Gaz, du Code de sécurité. Il fait suite à la publication pour commentaires des projets de règlement à la Gazette officielle du Québec le 21 février 2018.
Document explicatif des modifications apportées au chapitre III du Code de sécurité - Gaz – PDF (705,22 Ko) Ce lien ouvre un fichier dans une nouvelle fenêtre.

17 juillet 2018

Ce document explique les modifications apportées au chapitre III, Gaz, du Code de sécurité. Il fait suite à la publication pour commentaires des projets de règlement à la Gazette officielle du Québec le 21 février 2018.

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