Publications

Voici un guide d’aide à la rédaction d’un manuel de contrôle de la qualité pour les fabricants d’équipements sous pression; d’accessoires; d’appareils miniatures et de tuyauterie ainsi que les réparateurs d’équipements sous pression et les exploitants-utilisateurs qui entament des démarches pour obtenir un permis en conformité avec le Règlement sur les installations sous pression.

Précisions à l’égard des installations de protection contre la foudre; notamment les paratonnerres à dispositif d’amorçage (PDA). Champ d’application de la norme CAN/CSA-B72-M87

Ce document explique les exceptions à l’article 54 de la Loi sur le bâtiment qui prévoit qu’une personne ne peut être répondant pour plus d’une licence.

Ce rapport présente les résultats obtenus au regard des cibles fixées dans le Plan stratégique 2018-2023 de la RBQ, des engagements énoncés dans sa Déclaration de services aux citoyens et des autres exigences réglementaires et législatives auxquelles elle est assujettie. Ces résultats ont fait l’objet d’une validation par la Direction de la vérification interne de la RBQ. 

Il contient des informations sur les changements provinciaux et nationaux qui ont été apportés au chapitre Bâtiment du Code de construction et qui nécessitent des explications ou des exemples d’application. Le chapitre Bâtiment du Code de construction est constitué du Code national du bâtiment 2015 ainsi que des modifications apportées par le Québec. Sa plus récente version est entrée en vigueur le 8 janvier 2022.

Liste des appareils élévateurs d’habitation pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec (en conformité avec la norme CSA B613-00)

Exemple d'attestation de participation émise par le dispensateur de formation dans le cadre du programme de formation continue obligatoire pour les répondants en exécution de travaux.

Les annotations contenues dans le document ont été rédigées à partir de décisions rendues par les organismes d'arbitrage qui interprètent ou expliquent des articles du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs.

Ce guide vise à faciliter la compréhension et l’application des nouvelles exigences visant l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation, introduites au Code de construction, Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015(modifié Québec), ci-après appelé Code. Il a aussi pour objectif de sensibiliser les professionnels qui travaillent dans la planification et la conception des nouveaux logements ainsi que les autres professionnels de la construction résidentielle aux enjeux en accessibilité dans l’habitation.

Cet ouvrage de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) contient les indications nécessaires afin que les concepteurs et constructeurs de bâtiments de construction massive en bois encapsulé de grande hauteur d’au plus 12 étages puissent réaliser leurs travaux de conception et de préparation des plans et devis.