Publications

La publication Critères techniques visant la modification d’une remontée mécanique « Tubes-Taxi » guide le travail des concepteurs, des professionnels et des entrepreneurs impliqués dans un projet de modification de ce type de remontées mécaniques, ainsi que celui des propriétaires qui exploitent cet équipement.

Le guide Remontées mécaniques aériennes : Le plan d’évacuation explique ce que le contenu d’un plan devrait prévoir afin d’assurer la sécurité du public. On y explique aussi divers rappels généraux sur les responsabilités des intervenants.

Ce guide s’adresse aux promoteurs; aux organisateurs et aux producteurs de spectacles utilisant des appareils; systèmes et matériaux servant à produire des effets spéciaux devant public. Ce document regroupe les références à la réglementation en vigueur ainsi que des recommandations visant l’usage sécuritaire de ce type d'équipement.

Ce guide s’adresse à tout intervenant qui désire soumettre une demande de mesures différentes ou équivalentes à la RBQ et a pour but de guider le demandeur dans la présentation de sa demande.

La fiche Bonnes pratiques Dimensionnement d’un branchement d’évacuation desservant plusieurs fosses de retenue explique la méthode de calcul pour dimensionner un branchement d’évacuation desservant plusieurs fosses de retenue.

Ce cahier explicatif vise à faciliter la compréhension des nouvelles exigences et des modifications du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec qui entrent en vigueur le 1er octobre 2018. Ce document, qui contient des commentaires, des exemples et des illustrations, est destiné principalement aux concepteurs, aux formateurs et aux électriciens. Il peut aussi servir aux autres intervenants dans le domaine de la construction.

Conseils et procédure de connexion au Portail WebRTC pour les participants à une audience virtuelle avec le Bureau des régisseurs de la RBQ.

L’adoption du projet de règlement modifiant le Code de construction du Québec (Code) s’inscrit dans la démarche de mise à jour des codes et normes en vigueur au Québec. Cette mise à jour permet l’évolution de la réglementation en faisant bénéficier les utilisateurs des changements technologiques et des nouvelles connaissances. Elle contribue à l’harmonisation du cadre réglementaire entre les provinces, ce qui représente un intérêt pour les concepteurs, les fabricants, les installateurs et les consommateurs.

Ce document présente un tableau récapitulatif des obligations pour les entrepreneurs et les propriétaires. Il vise à faciliter la compréhension de la réglementation sur le contrôle de la température de l’eau chaude. Il a été produit par la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ).

Ce document détaille l’offre de service de la RBQ aux municipalités qui adoptent le chapitre Bâtiment du Code de sécurité.