Publications

Ce document présente certaines questions reçues de la part de répondants dans des situations particulières.

Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

La Régie du bâtiment du Québec diffuse la liste des entrepreneurs qui ont eu des réclamations à leur dossier et pour lesquelles les bénéficiaires ont obtenu une indemnité dans les 5 dernières années.

Les entrepreneurs licenciés qui ont des réclamations à leur dossier figurent dans le tableau suivant. Toutefois, cette liste ne confirme pas si ces entrepreneurs détiennent toujours une licence.

Le Plan d’action de développement durable 2023-2308 (PADD 2023-2028) de la RBQ vise à contribuer à l’effort collectif en matière de développement durable. En cohérence avec la mission de l’organisation, il s’articule autour de 2 des 5 orientations de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028 (SGDD) et contribue à 7 de ses 20 objectifs stratégiques.

Ce schéma montre le déroulement de la situation quand un inspecteur détecte une non-conformité chez un propriétaire, un entrepreneur, un constructeur-propriétaire ou un concepteur, et qu’un avis de correction est émis par la RBQ.

Ce schéma montre le déroulement de la situation quand un inspecteur détecte une non-conformité chez un propriétaire, un entrepreneur, un constructeur-propriétaire ou un concepteur, et qu’un avis de correction est émis par la RBQ.

Ce guide est destiné aux entrepreneurs en électricité et constructeurs-propriétaires en électricité. Complémentaire à l'utilisation de la Fiche de vérifications - Contrôle de la qualité pouvant être utilisée sur un chantier de construction, ce document fait référence aux articles et modifications du Québec comprises dans l’édition 2018 du chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec. Il constitue également un outil d'accompagnement pour vous aider dans la démarche de contrôle de la qualité des travaux d’installation électrique.

Voici un guide d’aide à la rédaction d’un manuel de contrôle de la qualité pour les fabricants d’équipements sous pression; d’accessoires; d’appareils miniatures et de tuyauterie ainsi que les réparateurs d’équipements sous pression et les exploitants-utilisateurs qui entament des démarches pour obtenir un permis en conformité avec le Règlement sur les installations sous pression.