Régie du bâtiment du Québec
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Interruption de services à Postes Canada : Lisez notre FAQ pour connaître les répercussions sur nos services.
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La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) publie aujourd’hui, à la Gazette officielle du Québec, deux projets de règlement portant sur les lieux de baignade dans le but de recueillir les commentaires du public. Ces projets visent à...
Un cahier explicatif regroupant les principaux changements apportés par l’entrée en vigueur de la nouvelle édition du chapitre III, Plomberie, du Code de construction est disponible. Celui-ci est basé sur l’édition 2020 du...
Le Règlement modifiant le Code de sécurité et modifiant le Règlement modifiant le Code de sécurité a été publié aujourd’hui à la Gazette officielle du Québec. Il entrera en vigueur dans 15 jours, soit le...
Lire la suite Gicleurs dans les résidences privées pour aînés : publication du règlement
Nous vous présentons notre Plan d’action à l’égard des personnes handicapées (PAPH) pour la période 2024-2025, qui réaffirme notre volonté d’améliorer les conditions de vie et l’intégration professionnelle et sociale des...
Lire la suite Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025
Le 28 août 2024, le projet de règlement modifiant le Code de sécurité et le Règlement modifiant le Code de sécurité a été publié à la Gazette officielle du Québec pour recueillir les commentaires du public. Ce projet de...
Sous le thème « La noyade est évitable » se tiendra, du 21 au 27 juillet, la 31e édition de la Semaine nationale de prévention de la noyade. La période des vacances estivales est le moment idéal pour...
Lire la suite Semaine nationale de prévention de la noyade 2024
La section Citoyen de notre site Web se présente maintenant sous un nouveau jour. Les modifications effectuées permettent de bonifier l’information rendue disponible et de faciliter la navigation des utilisateurs et utilisatrices...
Lire la suite La section Web destinée aux citoyens revue et améliorée
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) invite tous les organismes du Québec admissibles à lui soumettre des projets visant à faire connaître le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs, à partir du...
Lire la suite Nouveau programme de subvention pour le Plan de garantie
Nous lançons une nouvelle campagne publicitaire sur le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs. Celle-ci vise à informer la population sur le caractère obligatoire du Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs et...
Nous lançons une nouvelle campagne publicitaire présentant le coffre à outils destiné aux consommateurs. Celle-ci comprend : une publicité radio qui sera diffusée sur les principales radios grand public des...
Lire la suite Découvrez la nouvelle campagne publicitaire de la RBQ!
À tous les entrepreneurs : soyez prudents. Certains de vos confrères nous ont signalé avoir reçu un appel téléphonique ou un courriel les informant que leur licence n’était pas en règle. Il s’agit de sollicitations de service...
Lire la suite Attention : sollicitation téléphonique et par courriel frauduleuse
Le 27 octobre dernier, le projet de loi no 17, Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif a été sanctionné. L’entrée en vigueur de cette loi a permis du même...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) lance aujourd’hui son nouveau coffre à outils destiné aux consommateurs. Elle souhaite ainsi poursuivre ses efforts de sensibilisation sur les bonnes pratiques à adopter avant de choisir un...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) désire mettre en garde la population contre les individus ou entreprises qui offrent leurs services pour régler des problèmes « urgents » d’isolation ou de moisissures, ou pour...
Lire la suite Stratagèmes frauduleux en rénovation : soyez vigilants!
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a publié hier, à la Gazette officielle du Québec, le projet de règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière...
Lire la suite COMMUNIQUÉ - Encadrement du rôle de l’inspecteur en bâtiment
Vous faites effectuer des travaux de rénovation? Sachez que l’entrepreneur que vous engagerez doit obligatoirement détenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Pour vous en assurer, demandez-lui son numéro de...
Lire la suite Registre des détenteurs de licence : validez une licence plus facilement!
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) désire rappeler aux propriétaires de bâtiments l’importance d’être vigilants à l’égard des accumulations de neige et de glace sur les toitures afin d’éviter tout risque d’incident ou...
Lire la suite COMMUNIQUÉ - Déneigement des toitures : ensemble, veillons à notre sécurité!
Dans un contexte où l’industrie de la construction est en pleine effervescence et est appelée à se moderniser, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) lance aujourd’hui une nouvelle campagne publicitaire mettant en valeur son...
Lire la suite COMMUNIQUÉ - La RBQ fait rayonner sa mission de protection du public
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) annonce qu’elle lève partiellement l’ordonnance émise le 16 décembre 2022 et autorise la remise en service de quatre remontées mécaniques aériennes de la station Mont-Sainte-Anne (MSA), soit...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) annonce qu’elle a maintenant terminé ses inspections à la Station touristique Stoneham, exploitée par Resorts of the Canadian Rockies (RCR), et qu’aucun élément ne justifie l’arrêt des...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) ordonne l’arrêt de fonctionnement des remontées mécaniques aériennes de la station Mont-Sainte-Anne. Cette ordonnance, notifiée aujourd’hui à l’exploitant, fait suite aux inspections réalisées...
Notre Rapport annuel de gestion 2021-2022 a été déposé et présenté à l’Assemblée nationale le 8 décembre 2022 par le ministre du Travail, monsieur Jean Boulet. Ce rapport démontre l’étendue du travail réalisé par le...
Plusieurs postes d’administrateur ou administratrice sont à pourvoir au conseil d’administration de Garantie construction résidentielle. Organisme Garantie de construction résidentielle (GCR) est un organisme à but non...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) invite les organismes à but non lucratif du Québec admissibles à lui soumettre des projets visant à faire connaître le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs. L’organisme qui...
Plusieurs postes d’administrateur ou administratrice sont à pourvoir au conseil d’administration de Garantie construction résidentielle. Organisme Garantie de construction résidentielle (GCR) est un organisme à but non...
Lire la suite Appel de candidatures – Postes d’administrateur ou administratrice au CA de GCR
Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) publie la norme BNQ 3009-500 Bâtiment d’habitation — Pratiques pour l’inspection en vue d’une transaction immobilière dans le but d’harmoniser les pratiques d’inspection de...
À l’occasion de la 29e Semaine nationale de prévention de la noyade et dans le cadre de la Journée mondiale de prévention de la noyade qui aura lieu le 25 juillet, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) réitère...
Lire la suite Prévention de la noyade – prudence sur les lieux de baignade
Pour permettre au public d’avoir accès, cet été, à des lieux de baignade surveillés et sécuritaires, nous avons mis en place des mesures qui atténueront les répercussions de la pénurie de main-d’œuvre qualifiée en surveillance et...
Lire la suite Des mesures pour combattre la pénurie de surveillants-sauveteurs
C’est à la piscine de la Marina Saint-Roch que s’est amorcée la 16e tournée de la Brigade Splash à travers le Québec. Cette initiative, qui permet de sensibiliser les baigneurs, les sauveteurs et les gestionnaires aquatiques à...
Lire la suite Brigade Splash : coup d’envoi de la 16e saison!
La Régie du bâtiment du Québec est activement à la recherche de candidates et candidats pour rejoindre ses rangs.
Lire la suite Emplois - Inspectrices ou inspecteurs recherchés
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a publié deux projets de règlement visant un meilleur encadrement de l’inspection d’un bâtiment d’habitation à la Gazette officielle du Québec pour commentaires du public. Il...
Lire la suite COMMUNIQUÉ - Inspection des bâtiments : pour une meilleure protection du public
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) tient à rappeler aux propriétaires de bâtiment l’importance d’être prévoyants à l’égard des accumulations de neige et de glace sur les toitures afin d’éviter tout risque...
Lire la suite COMMUNIQUÉ - Déneigement des toitures : y penser avant, c’est prudent!
Février 2022 marque les 30 ans de notre organisme, qui ont été soulignés à l’Assemblée nationale par madame Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales et de l’Habitation et responsable de la Régie du bâtiment du Québec...
Lire la suite La ministre souligne nos 30 ans à l’Assemblée nationale!
À la suite d’un signalement de la Régie du bâtiment du Québec, Revenu Québec a ouvert une enquête concernant deux entreprises de rénovation résidentielle de Sept-Îles. L’enquête a permis de découvrir qu’il n’existait aucun...
Prenez note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés les 24, 27, 28 et 31 décembre 2021 ainsi que les 3 et 4 janvier 2022. Toutefois, le site Web de la RBQ sera disponible, de même que les...
La panne de service est maintenant terminée. Tous nos services en ligne sont de nouveau disponibles : Paiement du maintien de licence Mise à jour du dossier de licence Registre des détenteurs de licence Transmission des...
Plusieurs de nos services en ligne, dont notre outil permettant le paiement du maintien de licence ainsi que la mise à jour d’un dossier de licence, sont présentement indisponibles. Nous travaillons à rétablir l’accès à ces...
La ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, madame Andrée Laforest, est heureuse du déroulement de la toute première Journée de la construction au Québec. Elle est ravie de pouvoir compter sur des partenaires...
Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) publie la première norme qui sert de référence pour l’investigation et la réhabilitation des bâtiments contaminés par la mérule pleureuse. La Régie du bâtiment du Québec a collaboré aux...
Lire la suite Publication de la première norme pour contrer la mérule pleureuse
C’est à la piscine de la Marina Saint-Roch que s’est amorcée la 15e tournée de la Brigade Splash à travers le Québec. Cette initiative, qui promeut les bonnes habitudes et les bons comportements à adopter à la piscine, à la plage...
Lire la suite Brigade Splash : coup d’envoi de la 15e saison!
Vous exécuterez prochainement des travaux d’excavation? N’oubliez pas que vous avez l’obligation de les effectuer dans le respect de l’environnement, des normes de construction et des règles de l’art. Renseignez-vous sur les...
Prenez note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés les 2 et 5 avril 2021. Toutefois, les services en ligne tel que le paiement de maintien de licence et la mise à jour du dossier demeurent...
Le règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction, basé sur l’édition 2015 du Code national de la plomberie du Canada, est entré en vigueur le 27 mars 2021. À partir de cette date, une période de...
Lire la suite Plomberie : entrée en vigueur du nouveau règlement
Le 10 février 2021, le règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction a été publié à la Gazette officielle du Québec. Il entrera en vigueur le 27 mars prochain. À partir de cette date, une période de...
Lire la suite Plomberie : règlement publié à la Gazette officielle du Québec
Les nouvelles mesures sanitaires ainsi que la période des fêtes nous amènent à ajuster notre horaire. Voici l’horaire de notre bureau de Montréal du 24 décembre au 10 janvier : 24 et 25 décembre : fermé 29 et 30...
Pour une quatrième année consécutive, la Régie du bâtiment du Québec a signé un partenariat avec l’Association des stations de ski du Québec (ASSQ) afin de promouvoir, auprès des skieurs et des planchistes, les comportements...
Lire la suite Tournée Maneige : prudence dans les remontées mécaniques!
Vous songez à faire construire votre maison ou votre condo? L’administrateur du Plan de garantie, Garantie Construction Résidentielle (GCR), a mis en ligne un répertoire offrant un portrait des entreprises accréditées dans la...
Lire la suite Construction résidentielle neuve : répertoire des entreprises accréditées par GCR
À compter du 26 août 2020, notre point de service de Montréal déménage au : 255, boulevard Crémazie Est Montréal (Québec) H2M 1L5 Situé à 4 minutes de marche de notre ancienne adresse, il sera accessible depuis le...
Lire la suite Point de service de Montréal : déménagement et prise de rendez-vous
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) désire mettre en garde les citoyens concernant la vente sous pression de systèmes de climatisation de type thermopompe pour améliorer l’efficacité énergétique de leur habitation. Avec...
Lire la suite COMMUNIQUÉ – Mise en garde contre les vendeurs de thermopompes malhonnêtes
Nous souhaitons alerter la population des dangers de la baignade dans des endroits non aménagés et non surveillés. Compte tenu de l’incertitude concernant l’ouverture des lieux de baignade publics en raison de la pandémie de la...
Lire la suite Évitez de vous baigner dans des lieux non aménagés et non surveillés
Vous avez déjà consulté les décisions arbitrales du Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs sur notre site Web? Nous voulons votre avis! Afin d’améliorer la consultation des décisions arbitrales du Plan de garantie,...
Lire la suite Plan de garantie : sondage sur la consultation des décisions arbitrales
Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) annonce la publication de la norme BNQ 3009-600, Contamination des habitations par les moisissures – Évaluation de la contamination et réhabilitation du bâtiment. Élaborée par consensus,...
Lire la suite Moisissures dans les habitations : une nouvelle norme voit le jour
Le gouvernement du Québec a annoncé la reprise de toutes les activités du secteur de la construction pour l’ensemble des régions du Québec à partir du 11 mai 2020. Les secteurs résidentiel, institutionnel, commercial,...
Lire la suite Reprise de l’ensemble des activités de construction
À compter du 20 avril 2020, certaines activités d’inspection liées aux transactions immobilières pourront être reprises. Les activités d’inspection en bâtiments résidentiels sont autorisées si elles sont jugées prioritaires et...
Lire la suite Reprise des inspections de bâtiments résidentiels liées aux transactions immobilières
Le gouvernement du Québec a annoncé que les chantiers de construction résidentielle seront ajoutés à la liste des services essentiels à compter du 20 avril prochain. Les travaux autorisés sont ceux permettant de compléter les...
Lire la suite Réouverture des chantiers de construction résidentielle le 20 avril
Déposez-les plutôt dans une poubelle! Comme elles sont extrêmement résistantes et ne sont pas biodégradables, les lingettes jetées dans les toilettes risquent de boucher votre réseau d’évacuation des eaux usées ou de provoquer un...
Lire la suite Ne jetez pas les lingettes désinfectantes dans les toilettes
Consultez notre page COVID-19, mise à jour régulièrement, afin de connaître les mesures que nous avons mises en place pour assurer la sécurité des employés et de notre clientèle.
Lire la suite COVID-19 : mesures à suivre pour notre clientèle
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) rappelle qu’il est important de déneiger sa toiture avant que la neige et la glace ne causent des problèmes. Selon Environnement Canada, des accumulations de neige additionnelles sont à...
Lire la suite COMMUNIQUÉ – Chutes de neige à venir : déneigez vos toits!
Vous avez reçu un courriel ou une lettre de la Régie du bâtiment du Québec? Donnez-nous votre opinion en répondant à notre court sondage. Peu importe le sujet de cette communication, qu’elle concerne un renouvellement de...
Lire la suite Nos communications écrites : nous voulons votre avis!
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) procède actuellement à une perquisition de l’entreprise Planification énergétique Nordik Inc de Laval dans le but d’enquêter sur un possible stratagème visant à contourner les exigences de la...
Vous venez d’acheter une maison ou un condo couvert par le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs? Sachez que l’organisme Service officiel de soutien (SOS) Plan de garantie résidentielle lance ses activités...
Lire la suite SOS Plan de garantie résidentielle au service des consommateurs
Nous sommes partenaires de la Tournée maneige 2020, événement créé et animé par l’Association des stations de ski du Québec (ASSQ), qui se déroulera du 25 janvier au 15 mars. Des activités pour tous L’équipe de cette tournée...
La ministre des Affaires municipales et de l’Habitation et responsable de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), madame Andrée Laforest, désire rappeler aux propriétaires de bâtiment l’importance d’être prévoyants à l’égard des...
Lire la suite COMMUNIQUÉ – Déneigement des toitures : y penser avant, c’est prudent!
À partir du 15 janvier 2020, le service à la clientèle du bureau de Montréal (545, boulevard Crémazie Est, 4e étage) ouvrira plus tôt les mercredis pour mieux répondre à vos besoins. Vous pourrez désormais vous présenter à notre...
Lire la suite Prolongement des heures d’ouverture du service à la clientèle de Montréal
Prenez note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019 ainsi que les 1er et 2 janvier 2020. Toutefois, le site Web de la RBQ sera disponible, de même que les services...
Deux nouvelles fiches, élaborées par nos experts en plomberie, ont été publiées : Appareils sanitaires : indices de propagation de flamme et de dégagement de la fumée Produits nettoyants pouvant causer des dégâts...
Lire la suite Nouvelles publications en plomberie et en bâtiment
La ministre des Affaires municipales et de l'Habitation, Mme Andrée Laforest, a annoncé aujourd'hui la mise en place de mesures d'aide gouvernementales spéciales afin de favoriser le rétablissement des sinistrés de...
Lire la suite Mesures d'aide spéciales pour les sinistrés de Sainte-Marthe-sur-le-Lac
Votre propriété a été endommagée par les violentes conditions météorologiques qui ont récemment touché les Îles-de-la-Madeleine? Nous souhaitons vous rappeler qu’il est important de confier vos travaux de rénovation ou de...
Lire la suite Dommages causés par la tempête aux Îles-de-la-Madeleine
À partir du 3 septembre 2019, vous pourrez profiter de notre service téléphonique sur l’heure du dîner. Nous souhaitons ainsi mieux répondre à vos besoins. Vous pourrez désormais communiquer avec nous par téléphone : les...
Lire la suite Modification des heures d’ouverture du service téléphonique
La période de consultation du projet de règlement modifiant le Code de construction par l’insertion du chapitre I.1, Efficacité énergétique du bâtiment, a été prolongée de 45 jours. Vous avez donc jusqu’au...
Lire la suite Projet de règlement en efficacité énergétique : plus de temps pour commenter
Les grandes chaleurs de l’été vous incommodent, alors vous souhaitez installer une thermopompe ou un climatiseur mural dans votre maison? La popularité de ces appareils ne se dément pas, mais la vigilance des consommateurs est de...
Lire la suite Unités murales de climatisation : achat et installation
La 26e édition de la Semaine nationale de prévention de la noyade (SNPN) se déroulera du 21 au 27 juillet sous le thème La noyade est évitable, prévenons-la. Par ce thème, la Société de sauvetage souhaite inciter la population...
Lire la suite Semaine nationale de prévention de la noyade 2019
Un projet de règlement visant l’introduction d’un nouveau chapitre sur l’efficacité énergétique du bâtiment au Code de construction a été publié à la Gazette officielle du Québec pour recueillir les commentaires du public. Pour...
Lire la suite Projet de règlement en efficacité énergétique : publication pour commentaires
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a mis en place une table de travail en partenariat avec les associations d’entrepreneurs et de consommateurs du domaine de la construction ainsi que l’administrateur du Plan de garantie des...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente son Plan d’action à l’égard des personnes handicapées pour l’année 2019-2020 (PAPH). Il vise à réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées. Ce plan est préparé et...
Lire la suite Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2020
Un appel de candidatures visant à pourvoir le poste de vice-présidente ou de vice-président responsable des enquêtes à la Régie du bâtiment du Québec est en cours. Les personnes intéressées et possédant les qualités recherchées...
Lire la suite Avis de recrutement – Vice-présidence aux enquêtes
Une nouvelle page sur l’installation d’un dispositif antirefoulement (DAr) pour protéger l’eau potable d’un établissement est maintenant disponible. Cette page détaille les conséquences liées à la contamination de l’eau potable...
Lire la suite Plomberie : installation d’un DAr pour protéger l’eau potable d’un établissement
Vous exécutez des travaux d’excavation? N’oubliez pas que vous avez l’obligation de les effectuer dans le respect de l’environnement, des normes de construction et des règles de l’art. Travaux sécuritaires Pour réaliser des...
Lire la suite Évitez les bris d’infrastructures souterraines
La ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, madame Andrée Laforest, a présenté le projet de loi n° 16, qui regroupe diverses dispositions législatives concernant le domaine de l’habitation, à l’Assemblée...
Lire la suite Dépôt du projet de loi omnibus modernisant la législation en habitation
Dans un contexte où le nombre d’entreprises de jeux immersifs et d’évasion connaît une croissance au Québec, nous rappelons aux propriétaires et aux gestionnaires de bâtiments l’importance de respecter la réglementation en...
Un nouveau guide explicatif est désormais en ligne à la suite de l’entrée en vigueur du Règlement sur l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation. Élaboré par la Régie du bâtiment du Québec, le Guide sur...
Lire la suite Accessibilité des logements : nouveau guide explicatif
Plusieurs régions du Québec seront touchées par d’importantes précipitations de neige, alors nous vous recommandons de déneiger vos toitures et vos abris d’auto afin d’éviter tout risque d’effondrement. Nous vous conseillons...
Lire la suite Neige accumulée : pensez à déneiger vos toitures et abris d’auto!
Une nouvelle publication, intitulée Clapet antiretour installé à l’extérieur d’un bâtiment, est maintenant disponible. Cette publication clarifie les conséquences liées à l’installation d’un clapet antiretour à l’extérieur d’un...
Lire la suite Plomberie : installation d’un clapet antiretour à l’extérieur d’un bâtiment
Veuillez noter qu'en raison des conditions météorologiques actuelles, le point de service de Rimouski est fermé aujourd’hui, le lundi 21 janvier 2019.
Lire la suite Point de service de Rimouski fermé le 21 janvier 2019
À la suite de l’intoxication au monoxyde de carbone d’une quarantaine de personnes survenue le 14 janvier, à Montréal, nous tenons à rappeler quelques règles de base concernant les systèmes de chauffage. Entretien des systèmes...
Lire la suite Systèmes de chauffage : penser sécurité en tout temps!
Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) tient une consultation publique sur le projet de norme BNQ 3009-600 encadrant l’investigation et la réhabilitation des bâtiments contaminés par les moisissures. C’est la première fois au...
Prenez note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés les 24, 25, 26 et 31 décembre 2018 ainsi que les 1er et 2 janvier 2019. Toutefois, le site Web de la RBQ sera disponible, de même que les services...
La création d’une chaire de recherche sur l’impact de la pyrrhotite a été annoncée par la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation, madame Andrée Laforest, et monsieur François-Philippe Champagne, ministre fédéral de...
Lire la suite Une collaboration annoncée pour contrer les problèmes de pyrrhotite
Chandelles parfumées, lumières décoratives, décorations gonflables, arbres scintillants et foyers réconfortants : tant d’accessoires pour embellir le temps des Fêtes! Voyez cependant à suivre quelques précautions pour éviter...
Lire la suite Comment éviter les incendies pendant le temps des Fêtes
Selon un sondage réalisé pour le compte de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) et de la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ), 90 % des ménages entreposent leurs produits corrosifs sous l’évier...
Le Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes (STTP) poursuit ses grèves tournantes. L'interruption des services touche présentement Montréal ainsi que certaines villes de l’Ontario, de la Saskatchewan, du...
Lire la suite Postes Canada : interruption des services à Montréal
Le Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes (STTP) a commencé des grèves tournantes. L’interruption des services de Postes Canada touche actuellement les villes de Victoria, Edmonton, Windsor et Halifax. Toutefois,...
À compter du 1er octobre 2018, les citoyens disposeront d’un délai de 3 ans, au lieu de 2 ans, pour entreprendre des démarches judiciaires à la suite, par exemple, de la découverte d’un vice de construction, et ce, même si le...
Des mesures ont été mises en place pour faciliter vos démarches auprès de la Régie du bâtiment du Québec en cas d’interruption des services de Postes Canada. Consultez notre grand dossier Conflit à Postes Canada pour connaître...
De nouvelles mesures pour assainir l’industrie de la construction entrent en vigueur dès aujourd’hui. Ces mesures découlent de l’adoption de la Loi modifiant la Loi sur le bâtiment et d’autres dispositions législatives afin...
Lire la suite COMMUNIQUÉ – Entrée en vigueur des modifications à la Loi sur le bâtiment
C’est le 4 septembre prochain qu’entrera en vigueur la Loi modifiant la Loi sur le bâtiment et d’autres dispositions législatives afin principalement de donner suite à certaines recommandations de la Commission Charbonneau. À...
Lire la suite Commission Charbonneau : modifications à la Loi sur le bâtiment
Le règlement concernant l’accessibilité dans les bâtiments a paru le 18 juillet 2018 dans la Gazette officielle du Québec. Le projet de règlement vise à prévoir, dès la conception, des dispositions permettant une accessibilité à...
Du 15 au 21 juillet 2018 se déroulera la Semaine nationale de la prévention de la noyade (SNPN) sous le thème Tous ambassadeurs de la prévention des noyades. Vous êtes un parent, un adulte ou un jeune adulte? Prenez le temps de...
Le site Web de la RBQ s’adapte maintenant à tous les formats d’écrans pour une consultation plus facile sur cellulaire et tablette. Quoi de neuf? Pour améliorer la consultation du site sur tous les types d’appareils, voici les...
Vous êtes plusieurs à nous avoir demandé de remettre le bouton d’impression qui avait été retiré lors de l’amélioration du registre, lundi dernier. C’est chose faite! Le bouton Imprimer est de retour en haut des fiches du...
Lire la suite Registre des détenteurs de licence : retour du bouton Imprimer
Le visuel du Registre des détenteurs de licence a été rafraîchit afin d’en améliorer la convivialité. Non seulement le registre est rafraîchit, mais il s’adapte maintenant au format des petits écrans, tels que les téléphones...
Lire la suite Le Registre des détenteurs de licence fait peau neuve!
C’est aujourd’hui que la ministre responsable de la Protection des consommateurs et de l’Habitation, Mme Lise Thériault, a présenté à l’Assemblée nationale le projet de loi n° 401 visant principalement à mieux protéger les...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) présente son Plan d’action à l’égard des personnes handicapées pour l’année 2018-2019 (PAPH) . Il vise à réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées. Ce plan est préparé...
Lire la suite Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2018-2019
Des mesures pour contrer l’infiltration du crime organisé dans le milieu de la construction L’Assemblée nationale a adopté à l’unanimité, hier, le projet de loi n° 162, Loi modifiant la Loi sur le bâtiment et d’autres...
Vous êtes propriétaire d’un parc de stationnement étagé dont au moins une dalle de roulement ne repose pas sur le sol? Vous avez la responsabilité de vous assurer du bon état de votre installation afin de ne pas compromettre la...
Lire la suite Ménage du printemps : pensez au stationnement!
En raison de l’importante quantité de verglas reçue ou à venir sur plusieurs régions du Québec, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) recommande aux propriétaires d’être vigilants quant aux accumulations de neige et de glace sur...
Lire la suite COMMUNIQUÉ – Quand la glace s’installe, pensez à votre toiture!
Du 20 janvier au 11 mars se déroulera la Tournée maneige dans 15 stations de ski de la province. L’objectif de cette tournée est de sensibiliser les skieurs aux comportements sécuritaires à adopter sur les pistes, notamment...
Au terme d’une enquête menée par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), la Cour du Québec vient de condamner le Groupe Turcotte de Trois-Rivières à payer un montant de 30 419 $. Le Groupe a été reconnu coupable, en décembre 2017,...
Lire la suite COMMUNIQUÉ - 30 419 $ d’amendes pour le Groupe Turcotte
En raison des précipitations attendues au cours des prochains jours, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) recommande aux propriétaires d’être vigilants quant aux accumulations de neige et de glace sur leurs toitures. Il est...
Lire la suite COMMUNIQUÉ – Mélange de neige et de pluie : pensez à votre toiture!
Prenez note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés les 22, 25, 26 et 29 décembre 2017 ainsi que les 1er et 2 janvier 2018. Toutefois, le site Web de la RBQ sera disponible, de même que les services...
En raison d’une mise à jour de ses systèmes informatiques, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) doit interrompre les services suivants du 5 décembre, 7 h 30 au 7 décembre, 17 h : Mise à jour du...
Lire la suite Interruption de certains services du 5 au 7 décembre
Ce 1er décembre, la ministre responsable de la Protection des consommateurs et de l’Habitation, madame Lise Thériault, a présenté le projet de loi 162 à l’Assemblée nationale. Ce projet de loi est intitulé « Loi modifiant la Loi...
Lire la suite Projet de loi concernant les recommandations de la Commission Charbonneau
En raison d’une mise à jour de ses systèmes informatiques, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) doit interrompre les services suivants du 5 décembre, 7 h 30 au 7 décembre, 17 h : Mise à jour du...
Lire la suite Interruption de certains services du 5 au 7 décembre
Un appel de candidatures visant à pourvoir des postes d’agent de secrétariat au gouvernement du Québec est en cours pour une durée indéterminée. En effet, des emplois réguliers et occasionnels d’agent de secrétariat sont...
Lire la suite Devenez agent de secrétariat dans la fonction publique
Votre propriété a été endommagée par les orages violents qui ont récemment touché différentes municipalités du Québec? La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) vous rappelle qu’il est important de confier vos travaux de rénovation ou...
Lire la suite COMMUNIQUÉ – Dommages causés par les récents orages violents
Entrepreneurs, citoyens, entreprises et municipalités, vous êtes invités à consulter sur le site Web du ministère de la Sécurité Publique le Programme d’aide financière spécifique relatif aux inondations survenues entre le 5...
Montréal, le 2 août 2017 – La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) désire mettre en garde les citoyens concernant la vente sous pression de systèmes de chauffage et de climatisation de type thermopompe, et l’offre travaux...
Du 16 au 22 juillet 2017 se déroule la Semaine nationale de la prévention de la noyade (SNPN) sous le thème « Tous ambassadeurs de la prévention de la noyade ». Par ce thème, la Société de sauvetage...
Lire la suite Semaine nationale de la prévention de la noyade
Veuillez noter que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec seront fermés le vendredi 30 juin à l’occasion de la fête du Canada. Toutefois, le site Web de la RBQ sera disponible, ce qui inclut les services en ligne, tels le...
Les unités murales de climatisation nous apportent beaucoup de confort chaque été. Mais avant d’acheter ou d’installer une unité murale de climatisation, n’oubliez pas d’effectuer les vérifications nécessaires. Achat Au...
Lire la suite Unités murales de climatisation : achat et installation
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) procède actuellement à une perquisition chez Construction Acon inc. Deux autres perquisitions ont eu lieu simultanément mercredi chez Confort illimité (9265-9507 Québec inc.) ainsi que...
En raison d’une mise à jour de ses services en ligne, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) doit interrompre les services suivants du 19 avril 7 h au 21 avril 16 h 30 : Mise à jour du dossier...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) rappelle aux propriétaires d’être vigilants à l’égard des accumulations de neige et de glace sur les toitures, en bordure des toits à versants, ainsi que sur les abris d’auto étant donné les...
Santé Canada avise les consommateurs qu’ils doivent cesser d’utiliser immédiatement les foyers au gaz naturel et au propane fabriqués par Security Fireplaces de 1990 à 1995. En effet, le panneau avant en verre peut voler en...
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) annonce que l’accueil de la clientèle et l’administration des examens pour ses bureaux de Québec, Rimouski et Trois-Rivières seront offerts dans les locaux de Services Québec dès janvier...
Les propriétaires doivent être vigilants à l’égard des accumulations de neige et de glace sur les toitures ainsi qu’en bordure des toits à versants. Lorsque la pluie et la neige s’entremêlent, ce mélange de précipitations...
Lire la suite Neige et glace sur les toitures: évitez les accumulations… de problèmes!
Il est interdit de transvaser une partie du contenu d’une bouteille de propane de 20 livres dans une bouteille non réutilisable de 1 livre à l’aide d’un adaptateur. Détaillants et distributeurs offrent ces adaptateurs au...
Avec le temps des fêtes, les décorations lumineuses scintillent de toutes parts. Néanmoins, la Régie du bâtiment tient à vous rappeler quelques règles de sécurité importantes. Assurez-vous que vos décorations et lumières...
Lire la suite Décorations des fêtes : attention aux risques d’incendie
Ce rappel vise les fumoirs 7 en 1 Masterbuilt offerts en vert ou en acier inoxydable avec le logo « Cabela » ou en noir avec le logo « Masterbuilt ». Le modèle cylindrique se compose de trois morceaux, soit...
Lire la suite Rappel des fumoirs 7 en 1 Masterbuilt et Cabela
Résidents de Lanaudière, soyez prudents! Plusieurs habitants de la région ont signalé avoir reçu un appel d’une personne se faisant passer pour un agent de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Cette personne offre des services...
Lire la suite Sollicitation téléphonique par un faux agent de la RBQ
Ce rappel vise les modèles KN-COSM-IBCA et KN-COSM-ICA de détecteurs de fumée et de monoxyde de carbone vocaux Kidde ayant été fabriqués entre le 1er juin 2004 et mars 2011. Les détecteurs sont branchés directement à...
La fête d’Halloween arrive à grands pas et avec elle ses décorations qui embellissent les entrées. Mais, pour que la fête soit réussie, restez vigilants! Les décorations gonflables illuminées, les chandelles, les lumières...
Lire la suite Décorations d’Halloween : la sécurité avant tout!
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) annonce l’entrée en vigueur de l’article 1 du règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires. Cet article concerne...
Lire la suite Licence RBQ : hausse du cautionnement pour les entrepreneurs dès aujourd’hui
Prenez note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés le lundi 5 septembre pour la fête du Travail. Toutefois, le site Web de la RBQ sera disponible, de même que les services en ligne, tels le...
Des résidants de Sherbrooke auraient été sollicités par un vendeur itinérant qui prétend être un agent de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Ce dernier vendrait des thermopompes et offrirait des services de...
Lire la suite Attention : sollicitation téléphonique par un faux agent de la RBQ
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) désire informer les consommateurs que l’entreprise Couvreur 2000 inc. s’est vu interdire d’exécuter des travaux de construction par la Cour supérieure du Québec. Cette interdiction résulte...
Lire la suite COMMUNIQUÉ — Couvreur 2000 : interdiction de faire des travaux de construction
Chaque été, les lacs, rivières et piscines sont envahis par des milliers de baigneurs prêts à s’amuser. Pour informer le public des comportements sécuritaires à adopter lors des loisirs aquatiques, la Société de sauvetage...
Lire la suite Semaine nationale de la prévention de la noyade 2016
Prenez note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés le vendredi 1er juillet à l’occasion de la fête du Canada. Toutefois, le site Web de la RBQ sera disponible, de même que les services en ligne,...
Pour une 10e année consécutive, la Société de sauvetage du Québec et la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) s’associent dans le contexte de la tournée de la Brigade Splash. Le coup d’envoi de cette tournée a eu lieu le 28 juin à la...
Prenez note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés le vendredi 24 juin à l’occasion de la fête nationale du Québec.
Chaque été, les climatiseurs muraux confirment leur popularité dans les foyers québécois. Nous souhaitons vous rappeler les éléments à vérifier lors de l’achat et de l’installation de votre unité murale. Achat Au Québec, la Loi...
Lire la suite Unités murales de climatisation: achat et installation
La popularité des foyers à éthanol préoccupe de plus en plus les services de sécurité incendie, comme mentionné dans La Presse + du 1er juin 2016. Pour éviter des incidents graves tels que des brûlures, des incendies et...
Amateurs de barbecue, votre moment est arrivé! Mais avant de sortir les grillades, assurez-vous de cuisiner en toute sécurité en respectant 3 consignes incontournables. Pour les connaître, regardez notre vidéo teintée d’humour...
Afin d’améliorer ses services en ligne, la Régie du bâtiment du Québec doit interrompre les services suivants du 19 avril 16h au 22 avril 8h30: Registre des détenteurs de licence Demandes de...
Un sondage sera réalisé pour connaître le niveau de satisfaction des citoyens ayant fait un signalement ou une plainte ayant entraîné une intervention de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Cet exercice s’inscrit dans le...
La Régie du bâtiment du Québec annonce la publication du règlement visant l’installation obligatoire de systèmes de gicleurs dans les résidences privées pour aînés (RPA) existantes. Les propriétaires disposeront de 5 ans pour s’y...
Lire la suite COMMUNIQUÉ - Gicleurs dans les résidences privées pour aînés existantes
La nouvelle édition du chapitre I, Bâtiment, est maintenant disponible en versions imprimée et électronique. Elle s’adresse à tous les intervenants du milieu, dont les entrepreneurs et leurs employés, les architectes, les...
Lire la suite Nouvelle édition du chapitre Bâtiment disponible
Une consultation est entamée par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) dans le cadre de l’évaluation des programmes du gouvernement du Québec. «Cette démarche s’inscrit dans la recherche d’un meilleur équilibre entre la...
Vous décorez l’extérieur de votre demeure pour souligner l’Halloween? Vous utilisez de nombreuses lumières et décorations électriques sur votre terrain et devant votre maison? Soyez prudents! Les chandelles, les lumières...
Lire la suite Décorations d’Halloween: quoi faire pour éviter les incendies
Il est maintenant possible de consulter de l’information sur les audiences dans la nouvelle section du Bureau des régisseurs! Saviez-vous que ce sont les régisseurs qui s’occupent d’interpréter la loi et les règlements que la...
Le Conseil des ministres a approuvé le projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires (RQPECP). Ce projet de règlement apporte des...
La Société de sauvetage organise chaque année la Semaine nationale de la prévention de la noyade (SNPN). Son but est de faire connaître à la population les comportements à adopter pour des baignades sans danger. Du 19 au 24...
Lire la suite Semaine de la prévention de la noyade 2015 du 19 au 24 juillet
La saison chaude est arrivée, et avec elle, l’envie de garder votre intérieur au frais. C’est pourquoi la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), en collaboration avec la Corporation des entreprises en traitement de I'air et du froid...
Veuillez prendre note que les bureaux de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) seront fermés le mercredi 1er juillet pour la Fête du Canada.
Pour une 9e année consécutive, la Société de sauvetage du Québec et la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) s’associent dans le cadre de la tournée de la Brigade Splash. Le coup d’envoi de cette tournée a eu lieu le 26 juin à la...
Lire la suite Baignade sécuritaire: Lancement de la Brigade Splash
L’arrivée de la saison estivale amène de nombreuses personnes à utiliser des appareils fonctionnant à l’essence, au gaz naturel ou au propane à la maison ou au chalet. Si c’est votre cas, soyez prudent! Voici quelques appareils...
La présence de femmes dans l’industrie de la construction est importante pour la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). C’est pourquoi elle est fière de collaborer avec la Commission de la construction du Québec pour la mise en œuvre...
Lire la suite Égalité des femmes dans l’industrie de la construction
La plomberie, c’est bien plus que des tuyaux qui font circuler de l’eau! C’est aussi une question de santé et de sécurité publique. Créé en 2010 grâce au Conseil mondial de la plomberie (World Plumbing Council ), la Journée...
Lire la suite 11 mars: Journée mondiale de la plomberie 2015
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) rappelle que la nouvelle réglementation sur le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs entrera en vigueur le 1er janvier 2015. Dans ces circonstances, la RBQ a mandaté une...
La période des fêtes approche à grands pas. Vous mettez de nombreuses lumières et décorations électriques sur votre maison et votre terrain? Vous avez un sapin naturel illuminé? Soyez prudents pour éviter les incendies! Les...
À la suite de l’intoxication au monoxyde de carbone d’une trentaine de personnes survenue hier à Montréal, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) tient à rappeler quelques règles de base concernant le système de...
Lire la suite Système de chauffage: penser sécurité en tout temps!
Vous aimez décorer l’extérieur de votre maison pour les enfants du quartier qui viendront chercher des bonbons le soir de l’Halloween? Vous mettez de nombreuses lumières et décorations électriques sur votre terrain et devant...
Lire la suite Décorations d’Halloween: précautions à prendre pour éviter les incendies
En cette période automnale, bon nombre d’amateurs de chasse et de plein air séjourneront dans des chalets équipés de réfrigérateurs au propane. S’ils sont mal entretenus, ces appareils peuvent causer aux occupants des lieux, des...
Lire la suite Sécurité dans les chalets: Attention au monoxyde de carbone!
À la suite de l’explosion d’une bouteille de propane survenue il y a quelques jours, la Régie du bâtiment du Québec tient à rappeler quelques règles de base pour une utilisation sécuritaire du propane. Le propane, c’est...
Mise en garde aux propriétaires de condos et aux syndicats de copropriété: de fausses informations concernant la réglementation applicable aux immeubles à condos ont récemment été diffusées. En effet, ces informations laissent...
C’est aujourd’hui que GCR entre en opération. Ce nouvel organisme sans but lucratif (OSBL) administrera le plan de garantie. Rappelons qu’au 1er janvier 2015, le nouveau Règlement sur le plan de garantie des bâtiments...
Le bureau régional de Saguenay aura un nouveau point de service, à compter du 4 août prochain, situé au 2655, boulevard du Royaume, porte 4, à Jonquière. Les services de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) tels que les demandes...
Lire la suite Saguenay–Lac-Saint-Jean: nouveau point de service pour la clientèle
La baignade constitue un divertissement très populaire durant la période estivale. Malheureusement, chaque été, des accidents graves surviennent. Dans le cadre de la Semaine de la prévention de la noyade, la Régie du bâtiment...
Lire la suite Du 20 au 26 juillet 2014 - Semaine de la prévention de la noyade
Avec l’arrivée de la saison chaude, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), en collaboration avec la Corporation des entreprises en traitement de I'air et du froid (CETAF), tient à vous rappeler certaines règles importantes...
Lire la suite Unités murales de climatisation: rappel de certaines règles
Pour une 8e année consécutive, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) s’associe à la Société de sauvetage dans le cadre de la tournée de la Brigade Splash. Le coup d’envoi de cette tournée a eu lieu le 26 juin à Laval en présence...
Lire la suite Baignade sécuritaire - Lancement de la Brigade Splash
La nouvelle Déclaration de services aux citoyens de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) est maintenant disponible. Elle reflète tous les engagements que la RBQ entend prendre pour se rapprocher de la population et des...
La Régie du bâtiment du Québec profite des précipitations des derniers jours pour rappeler aux propriétaires d’être vigilants à l’égard des accumulations de neige et de glace sur les toitures ainsi qu’en bordure des toits à...
Lire la suite Neige et glace sur les toitures: évitez les accumulations… de problèmes!
En cette période hivernale, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) vous invite à redoubler de prudence si vous utilisez des appareils fonctionnant à l’essence, au gaz naturel ou au propane à la maison ou au chalet. S’ils sont mal...
Lire la suite Sécurité avec le propane: attention au monoxyde de carbone!
Les appareils sous pression sont souvent associés aux installations industrielles, notamment celles où est produite l’énergie nucléaire.
Lire la suite Ingénieure de haut niveau en appareils sous pression à la RBQ
Les amateurs de chasse se réjouissent de la saison de chasse qui s’amorce. Cet automne, bon nombre d’entre eux séjourneront dans des chalets équipés de réfrigérateurs au propane. S’ils sont mal entretenus, ces appareils peuvent...
Lire la suite Sécurité dans les chalets: Attention au monoxyde de carbone!
On allume, on éteint, on cuisine, on réfrigère! L’électricité est omniprésente. La sécurité doit l’être également.
Lire la suite L’Ordre du mérite CSA pour le responsable du secteur de l’électricité
La RBQ vous invite à consulter une vidéo sur le fonctionnement d’un clapet antiretour . Produite par la Ville de Montréal, elle explique clairement comment ce dispositif permet d’éviter un refoulement d’égout dans le...
Lire la suite Travaux de rénovation au sous-sol: comment éviter les refoulements d’égout
Les bâtiments, vous les fréquentez, vous y travaillez, vous y magasinez, et dans certains cas, vous y dormez...
Lire la suite Sécurité des bâtiments: nouvelles règles du jeu
La RBQ présente son Plan d'action à l'égard des personnes handicapées pour l'année 2013-2014.
Lire la suite Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013-2014
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) vous informe de la mise en garde sur les risques encourus par l’utilisation de certains foyers au gaz naturel ou propane de marques Jotul et Scan. Le câblage électrique du foyer peut entrer en...
Lire la suite Mise en garde contre les foyers au gaz Jotul et Scan
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) vous informe de la mise en garde de Santé Canada sur les risques encourus par l’utilisation de certains foyers au gaz naturel et au propane à évacuation directe fabriqués par CFM inc....
Lire la suite Mise en garde pour les foyers au gaz Insta-flame et Northern Flame
Dans le cadre du projet de loi 35, soit la Loi visant à prévenir, combattre et sanctionner certaines pratiques frauduleuses dans l'industrie de la construction et apportant d'autres modifications à la Loi sur le bâtiment, qui...
Lire la suite Nomination du conseil d’administration de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)