COMMUNIQUÉ - La RBQ permet la poursuite des activités à Stoneham et demeure en attente pour le Mont-Sainte-Anne

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) annonce qu’elle a maintenant terminé ses inspections à la Station touristique Stoneham, exploitée par Resorts of the Canadian Rockies (RCR), et qu’aucun élément ne justifie l’arrêt des remontées mécaniques. Les activités de glisse peuvent donc se poursuivre. Quant à la station Mont-Sainte-Anne, aussi exploitée par RCR, la RBQ est toujours en attente que l’exploitant lui démontre qu’il satisfait aux conditions de l’ordonnance afin de remettre en service ses remontées mécaniques aériennes. 

Interventions à la Station touristique Stoneham

La RBQ a réalisé des inspections sur l’ensemble des remontées mécaniques du site du 14 au 20 décembre derniers. Des non-conformités ont été constatées et les corrections nécessaires ont été signifiées à l’exploitant le 22 décembre. Ce dernier dispose dès lors de 30 jours pour corriger le tout. 

La RBQ tient à préciser que les non-conformités identifiées ne représentent pas de risque pour la sécurité et l’intégrité des personnes. Les appareils peuvent donc demeurer en service durant les travaux correctifs. 

Suivi de l’ordonnance à la station Mont-Sainte-Anne

La RBQ réitère que la réouverture des cinq remontées mécaniques aériennes du Mont-Sainte-Anne dépendra du rythme de réalisation des exigences prévues à l’ordonnance transmise à RCR après la chute d’une télécabine de la remontée mécanique R-176 (L’Étoile filante) survenue le samedi 10 décembre 2022. 

Rappelons que la RBQ a ordonné l’arrêt des remontées afin d’assurer la sécurité du public et que l’exploitant doit notamment respecter les exigences suivantes :  

• RCR  doit soumettre à la RBQ un plan de formation pour approbation, puis s’assurer que le personnel soit formé et qu’il connaisse, comprenne et applique les procédures et les règles d’exploitation. 
• RCR doit effectuer la vérification des pièces mobiles sur l’ensemble des attaches des remontées mécaniques aériennes débrayables.
• RCR doit fournir un rapport d’expertise visant à expliquer le dysfonctionnement de l’équipement de la remontée L’Étoile filante et en appliquer les recommandations.
• RCR doit fournir une attestation de sécurité signée par un ingénieur pour les remontées mécaniques aériennes débrayables ainsi que pour L’Étoile filante.

Précisons que ces documents n’ont pas encore été soumis à la RBQ. Pour connaître toutes les exigences requises, consultez l’ordonnance – PDF (246 Ko).

La priorité de la RBQ demeure la sécurité du public.

Propriétaires et exploitants : premiers responsables de la sécurité

Il est important de rappeler que les exploitants des stations de ski au Québec sont les premiers responsables de la sécurité de leur clientèle et qu’ils ont l’obligation de prendre les mesures nécessaires pour y veiller. Dans le cadre de sa mission, la RBQ s’assure que les exploitants respectent leurs obligations réglementaires.

Au sujet de la RBQ

Présente partout au Québec, la RBQ a pour mission de veiller à la qualité des travaux de construction et à la sécurité des personnes dans les domaines du bâtiment, de l’électricité, de la plomberie, du gaz, des équipements pétroliers, des installations sous pression, des ascenseurs, des remontées mécaniques, des jeux et manèges, des lieux de baignade et de l’efficacité énergétique. La RBQ surveille l’application de la Loi sur le bâtiment et de la réglementation afférente dans les différents domaines techniques de sa compétence.

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Source :    

Sylvain Lamothe 
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